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G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Animômes de Beaugrenelle", 59 b, rue Emeriau (15e), au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 342-2°
Conseil général

G - Approbation d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades - Fixation du montant des participations attribuées à chaque association au titre de l'exercice 2004. Fixation du montant des soldes et des trop perçus 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 369
Conseil général

G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 32.000 euros.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant conventionnel N°2 avec les associations "Carrefour 14" et l'"Association parisienne de Lutte contre l'Illettrisme avec Formation" (APLIF). Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 226
Conseil général

G - Attribution de financements à six associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle, dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville" pour un montant global de 32.872 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 419
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 31 octobre 2001 conclue entre le Département de Paris et l'association "CAMRES" (10e) fixant le montant de la participation du Département à 62.200 euros au titre de 2004 pour l'action d'insertion sociale menée par l'association au profit d'allocataires parisiens du RMI. Signature d'un nouvelle convention annuelle qui prend effet au 1er janvier 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 264
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 19 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Inter service migrant - Interprétariat" dont le siège social est situé 251, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), fixant la subvention du Département de Paris en 2004 à 30.500 euros pour son action d'information et d'accès aux droits menée par son service juridique en faveur des étrangers habitant à Paris. Mmes Kédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 232
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une participation financière au fonctionnement de l'association "Envol - Marne-la-Vallée" d'un montant de 12.600 euros, pour son service d'accompagnement éducatif individualisé au domicile d'enfants, adolescents et adultes autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 388
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 2e avenant à la convention signée le 7 avril 2003 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 61.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42 rue du Louvre (1er). Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 281
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Une Radio Etudiante à Paris", 50 rue des Tournelles (3e), pour l'acquisition d'une régie mobile. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 43
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 500 euros attribuée à l'"association Personne, Service et Société", située 51-53 rue de Ménilmontant (20e) au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 270
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler des conventions avec des associations intervenant dans la Maison du Développement Économique et de l'Emploi du 20e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 29
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 16 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L'ANTISEMITISME" (LICRA) (1er), fixant le montant de la subvention du Département de Paris en 2004 à 46.000 euros pour ses actions de prévention, d'information et de lutte contre le racisme à Paris. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 260
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) pour l'accompagnement et le soutien psychologique d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 290-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention triennale du 10 mars 2003 signée entre le Département de Paris et l'association "Ma Plume est à Vous" pour assurer ses permanences d'écrivain public fixant la contribution financière du Département en 2004 à 12.196 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 325
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une participation financière forfaitaire d'un montant de 156.532 euros à l'Association des Paralysés de France pour le service social de sa Délégation de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 410
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.622 euros à l'association "Tournesol" sise à l'Hôpital Saint Louis - 1, avenue Claude Vellefaux (10ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 209
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de l'exercice 2004 à l'association "Espace Cambodge", 98, rue d'Aubervilliers (19e), pour ses actions de médiation socioculturelle. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 402
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l'Association Gay Lesbienne Handicap (AGLH), située 3, rue Keller (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 323
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 15
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement aux collèges départementaux : Jacques PREVERT (6ème), Jules VERNE (12ème), George SAND (13ème), Boris VIAN (17ème), Stéphane MALLARME (17ème), Yvonne LE TAC (18ème), Charles PEGUY (19ème), Jean PERRIN (20ème), Saint BLAISE (20ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 53
Conseil général