500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Approbation et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre de P.M.I., à l'emplacement de l'ancien Hôpital Hérold, à l'angle de la rue du Général-Brunet et de la rue Francis-Ponge (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 341
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 2 à la convention du 18 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Août Secours Alimentaire" (20e) fixant la subvention du Département de Paris à 50.000 euros au titre de l'exercice 2004 pour son action de distribution de colis alimentaires aux personnes et aux familles parisiennes démunies de Paris durant l'été 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 247
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l'association "TB Info" sise 1, avenue Claude-Vellefaux Paris 10ème, située dans les locaux de l'Hôpital Saint Louis.- Autorisation de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 293
Conseil général

G - Attribution d'une participation de 30.000 euros à l'Association pour l'accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) au titre de l'année 2004 pour son action de Permanence d'accès aux droits. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 359
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'association "Le Club Saint Denys au Marais". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 237
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.287 euros à l'association "Le Foyer saint Laurent". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 239
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure un avenant au marché de services n° 03 33 122 passé avec l'"Union Française pour la Santé Bucco-Dentaire - Comité de Paris". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 393
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l'opération d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le collège Françoise DOLTO 354, rue des Pyrénées et l'école élémentaire 104, rue de Belleville (20e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 45
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'un montant de 35.000 euros à l'association "Après Handicap", sise 24, rue Galvani, 75017 PARIS. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 145
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l'association "Advocacy Paris Ile-de-France", 19 rue de Nantes, (19ème) pour la participation au fonctionnement et au développement de l'Espace Convivial Citoyen géré par l'association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 148
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "Respect, les amis" sise 4, place de Valois (1er). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 335
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 14.734 euros attribuée à l'association "J'Interviendrais", située 41 rue Buffon, 75005 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 372
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros. à l'association "SPARADRAP" sise 48, rue de la Plaine (20ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 218
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.000 euros pour l'exercice 2004 à la Mutualité Fonction Publique, pour son Dispositif Expert Régional Pour Adolescents en Difficulté (DERPAD) (8e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 179
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 19.000 euros à l'Union Départementale des Clubs et Equipes de Prévention Spécialisée de Paris, sise 35, rue Jussieu 75005 Paris (X02802). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 357
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 7.500 euros attribuée à l'association "Parole de chien", située 3, boulevard Suchet (16e) au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 353
Conseil général

G - Approbation et autorisation à M le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive d'un groupement de commande relative à la dépollution des lots 1, 2, 3, et 4 des terrains de l'ancien Hôpital Hérold situé 60 à 78, rue du Général-Brunet, 123 bis, boulevard Sérurier, 1 à 23, rue Francis-Ponge, 7, place Rhin-et-Danube (19e). Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 343
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la cuisine et de cloisonnement du réfectoire au collège Georges Clémenceau, 43 rue des Poissonniers (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 57
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à la convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints de graves pathologies avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile. - Fixation du montant des participations attribuées à chaque association au titre de l'exercice 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 347
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l'association "Le Refuge" fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l'association à 43.000 euros au titre de 2004 pour son action d'accueil de jour d'allocataires parisiens du RMI dans ses locaux du 37, rue Hoche à Pantin (Seine-Saint-Denis). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 309
Conseil général