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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.721 euros à l'association "Advocacy France", au titre de l'année 2003 (2ème Forum pour une politique citoyenne en santé mentale). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 216
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au "Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose" sis 13, rue des Archives (4ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 214
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 12.000 euros attribuée à l'association "VIVRE", située 54 avenue F.V. Raspail, 94117 Arcueil. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 302
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l'association "Schizo ? Oui !", 54 rue Vergniaud, 75 013 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 375
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement au Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 5
Conseil général

G - Financement des Missions locales parisiennes : Solde de la subvention de fonctionnement 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 44
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de 6.800 euros au Réseau de Santé Paris Nord et attribution d'une subvention de 6.800 euros au Réseau Paris Rive Gauche pour la mobilisation des médecins de famille sur les comportements addictifs en direction des jeunes.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure deux conventions annuelles avec ces deux associations. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 210
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. - Réécriture de la convention départementale du 14 novembre 2002 relative à la mise en œuvre du protocole d'accord portant sur la redynamisation du dispositif d'insertion parisien et l'amélioration de l'accès à l'emploi des bénéficiaires du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 198-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 26.000 euros (dont 13.000 euros au titre de 2003 et 13.000 euros au titre de 2004) à la "Société d'Etudes et de Soins pour les enfants paralysés et polymalformés". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 236
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.287 euros à l'association "Toute Entr'Aide - Région parisienne - Personnes âgées" (T.E.R.P.P.A.) située 15, rue Guyton-de-Morveau (13e) (n° SIPA : D626) au titre de l'année 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 238
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un deuxième avenant à la convention conclue le 4 décembre 2002 entre le Département de Paris et l'association "Le Livre de l'Aveugle", située 7 rue Duroc, (7ème), fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.287 euros à la dite association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 150
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Sans Tambour Ni Trompette", d'un montant de 27.000 euros au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 151
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société Anonyme d'Habitation à Loyer Modéré "Le Logement français" un renouvellement de bail de location pour l'accueil du Service des Actions médico-sociales scolaires du 11e arrondissement, 33, rue de l'Orillon. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 360
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle avec la société "Médica France" pour la MAPI Saint-Simon, 127 bis, rue d'Avron (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 307-1°
Conseil général

G - Attribution de financements à dix associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 39.688 euros.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant conventionnel avec l'"Association pour la Promotion par la Formation des Français originaires d'Outre-mer" (FORMADOM) et une convention annuelle avec l'association "Mouvement d'Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération (ETM)". Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 294
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention pluriannuelle conclue avec l'association "Cultures du Cœur" pour son action d'insertion par l'accès à la culture au profit de familles défavorisées, notamment d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans les sites de la "politique de la ville". Cet avenant conventionnel prévoit l'attribution d'une subvention de 50.000 euros au titre de 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 215
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et extension du Centre de protection maternelle et infantile, 70, rue du Chemin-Vert (11e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 53
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société privée de surveillance ARES France un avenant de transfert au marché pour assurer des prestations de surveillance dans divers établissements de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé du Département de Paris, ouverts au public. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 361
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Mouvement pour un Développement Social Local - Intervention - MDSL" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 394
Conseil général

G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 18.999 euros à l'association "L'Amicale du Nid" sise 14, rue Victor Méric à CLICHY (Hauts de Seine).- Signature d'une convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 231
Conseil général