500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention de fonctionnement à l'association Sciences Po pour les Nations Unies, 18 rue de Trétaigne (75018). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 132
Conseil municipal

Subvention à l'Université Paris VII pour sa Section des Etudiants Empêchés. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 177
Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation de 16 logements PLUS, 9 logements PLA-I, 9 logements PLS et 2 locaux commerciaux dans un immeuble situé 99, boulevard Magenta et 136, rue Lafayette (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 176-2°
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 25 logements PLS situé 14, impasse Robert / 115, rue Championnet, 5 bis à 10, impasse Robert, 3, impasse Calmels et 16, impasse de la Grosse-Bouteille (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 161-2°
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour leurs projets citoyens et solidaires. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 84
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 11e arrondissement : 4.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 95
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Kiron Association", 10, rue de la Vacquerie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 189
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ateliers de Ménilmontant", 19, cité du Labyrinthe (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 426
Conseil municipal

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre - 75001 Paris au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 237
Conseil municipal

MA 136 - Subvention à l'Association "GUYANE ART THEATRE", pour la mise en œuvre d'un spectacle théâtral intitulé "La Maison de Bernarda Alba". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à la Porte d'Asnières.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 204
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 50 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement du local d'activités prévu dans le programme de réhabilitation de 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 23, rue de l'Hirondelle (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 167-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et petits matériels destinés à la maintenance des ateliers "chaud-froid" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 98
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement souterrain "PYRAMIDES", situé sous la rue des Pyramides (1er), pour une durée maximale de 12 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance et l'assistance du progiciel "Star" pour l'application de gestion et de vente du plan parcellaire édité et distribué exclusivement par la société "Star Informatic France". M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 45
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'une crèche parentale située dans le 3ème arrondissement et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Protection civile de Paris" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 27
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Part des Anges. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 286
Conseil municipal

MA 130 - Subvention de fonctionnement à l'Association "La Compagnie de la Comédie Noire", pour la mise en œuvre de son programme d'activités pour 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fédération Nationale des Métiers du Stationnement" au titre de l'année 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 260
Conseil municipal