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Subvention de fonctionnement d'un montant de 11.000 euros à l'Association générale de prévoyance militaire (A.G.P.M.) pour la Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque située 58 bis, rue Saint-Charles (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 268
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Les gamins de l'art rue" 5 passage Dieu (20ème) au titre de la politique de la ville.- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 470
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 50 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement du local d'activités prévu dans le programme de réhabilitation de 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 23, rue de l'Hirondelle (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 167-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et petits matériels destinés à la maintenance des ateliers "chaud-froid" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 98
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement souterrain "PYRAMIDES", situé sous la rue des Pyramides (1er), pour une durée maximale de 12 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance et l'assistance du progiciel "Star" pour l'application de gestion et de vente du plan parcellaire édité et distribué exclusivement par la société "Star Informatic France". M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 45
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'une crèche parentale située dans le 3ème arrondissement et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Protection civile de Paris" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 27
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Part des Anges. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 286
Conseil municipal

MA 130 - Subvention de fonctionnement à l'Association "La Compagnie de la Comédie Noire", pour la mise en œuvre de son programme d'activités pour 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fédération Nationale des Métiers du Stationnement" au titre de l'année 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 260
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 262
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 4e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 338.356 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 192
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association SKITe (6 rue Desargues, 75011 PARIS) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 312
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 60.940 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 150
Conseil municipal

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à la Fondation de la Résistance - 30 boulevard des Invalides (7ème), au titre de 2004, pour l'occupation des locaux communaux situés 16-18, Place Dupleix - (15ème). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 305
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Est de Paris (SEMAEST) au titre de l'Espace Reuilly. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 119
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 7e arrondissement (n° D 01330 / 2004 01047). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 74
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Carré de la Porte Montmartre" (18e) dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 107
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie des Loups" pour son action en faveur des femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 103
Conseil municipal