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Restructuration du jardin Flandre Tanger Maroc (19e). - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 70
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et "Sporting Club Maccabi de Paris " (11ème) - (X02786 / 2004 02731)- pour l'attribution d'une subvention de 22.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 314
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Immanence", 21, avenue du Maine (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 201
Conseil municipal

Subvention à l'association "Inter Film" 22, rue des Cordelières (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 332
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 3 logements PLUS situé 11, passage Turquetil (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 181-2°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec cinq associations gestionnaires de haltes-garderies situées dans le 16ème arrondissement.- Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 282 803 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 69
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation partielle de la bibliothèque Clignancourt sise 29, rue Hermel (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 243
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest, l'avenant n° 2 au marché n° 02 64 006 pour la vérification et maintenance des installations de détection de gaz dans les locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 144
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville multisites. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 101
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 18ème (A00011). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 217
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission populaire du 11e pour son Espace Public Numérique au sein du centre social le Picoulet (11e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 101
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'association ASTUCE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 127
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 47 logements PLS, situé 154-156, rue de Belleville (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 91-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école maternelle sise 1, rue Gustave Rouanet (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 241
Conseil municipal

Vœu relatif aux véhicules peu consommateurs d'espace, moins polluants, moins bruyants, plus sûrs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 203
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Oasis 18" du quartier Porte Montmartre - Clignancourt dans le 18e arrondissement de Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 38
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 17e arrondissement : 4.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 97
Conseil municipal

Subvention en faveur de l'Association de Médiation Familiale (AMF) afin de lui permettre de promouvoir et d'étendre son action. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 124
Conseil municipal

Approbation de l'avenant n° 1 au marché n° 99.72.038.00 du 21 juin 1999 conclu avec la société A3 Architecture pour la maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la salle d'accueil du public, au rez-de-chaussée de l'immeuble de la Cité - 75004 Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 92
Conseil municipal