500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le site de Développement social urbain "Fontaine-au-Roi" (11e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVLR 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris un immeuble situé 11, rue Dénoyez- 5, rue Lemon (20e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 180
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation et de sécurité incendie à la bibliothèque, 39, rue Saint-Blaise (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 177
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 103
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association pour la promotion du tennis à Paris, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 157
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis des orchestres de jeunes Alfred-Loewenguth, Sceaux (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 223
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France d'Aviron, Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 226
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "jardin Damia" à un jardin du 11e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 156
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 15 logements locatifs aidés à loyer minoré, situé dans le secteur du "Bas-Belleville", 18, rue de Belleville (côté cour) (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 253
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 9, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 248-1°
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 216
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres, l'un de diagnostic et d'assistance au contrôle des travaux, l'autre de travaux, pour la réhabilitation de canalisations non visitables du réseau d'assainissement de Paris pour l'année 2000. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 123
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la société anonyme "Sablières et entreprises Morillon Corvol" pour l'exploitation d'un centre de transit de déchets industriels banals à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 206
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de la restructuration de locaux dans la Mairie du 14e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondantes. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 174
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 100
Conseil municipal

Subvention à la Section patrimoine du foyer rural de Plougasnou (Finistère). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASES 130
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "square Louis-Majorelle" à un square du 11e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 155
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rues et du bâtiment de restauration sur cour de l'école élémentaire, 2, rue Pierre-Brossolette (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 203
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction de l'ouvrage permettant la réalisation de l'avenue de France entre le quai d'Austerlitz et la perspective Salpêtrière dans la Z.A.C "Paris-Rive gauche" (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 120
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour l'acquisition de matériels informatiques (équipement de sauvegarde sur cartouches et serveur) pour la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 69
Conseil municipal