Débat-Délibs

Attribution de la dénomination "rue Joseph-Kosma" à une rue du 19e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 222

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal de l'aménagement de 6 logements en P.L.A., dans le cadre de la réhabilitation de l'immeuble communal situé 20, passage de la Folie-Régnault (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 205-3°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 7-29-32) dépendant de l'immeuble situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 211

Conseil municipal

Modification du Titre XIV de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat, et de la délibération D. 1271, en date du 30 septembre 1991, fixant les conditions d'attribution d'une prime de rendement aux conservateurs généraux du patrimoine de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 47

Conseil municipal

Approbation du principe de l'extension et de la rénovation partielle du square Villemin (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PJEV 60

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 26, rue de Tourtille situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 243-25°

Conseil municipal

Subvention à l'association "T.V.A.S. 15e". M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPP 1

Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 203

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les musiciens du Louvre", Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 169

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de sauvetage et de secourisme (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 152

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 89, rue de Patay (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 250-1°

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 198

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999 à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 212

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PJEV 69

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Polo de Paris" une convention d'occupation du domaine public en vue de l'occupation et de l'exploitation des installations du polo de Bagatelle (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 314

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 102

Conseil municipal

Subvention à l'association "Festival d'Ile-de-France" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 160

Conseil municipal

Voeu relatif à la suspension des expulsions.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 V. 6

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 11-11 bis, rue Labois-Rouillon (19e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 162

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution de la dénomination "rue Joseph-Kosma" à une rue du 19e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 7-29-32) dépendant de l'immeuble situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Approbation du principe de l'extension et de la rénovation partielle du square Villemin (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 26, rue de Tourtille situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'association "T.V.A.S. 15e". M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Les musiciens du Louvre", Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de sauvetage et de secourisme (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 89, rue de Patay (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999 à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Polo de Paris" une convention d'occupation du domaine public en vue de l'occupation et de l'exploitation des installations du polo de Bagatelle (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Festival d'Ile-de-France" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Voeu relatif à la suspension des expulsions.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 11-11 bis, rue Labois-Rouillon (19e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

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