Débat-Délibs

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DFAE 46

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 96

Conseil municipal

Autorisation à la SEMAVIP de revendre librement 3 logements qu'elle a acquis de la Ville de Paris dans l'immeuble situé 9, passage du Poteau, compris dans le périmètre de la Z.A.C. "Moskova " (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 182

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'une débiteuse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DVD 62

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "allée Samuel-Beckett" à une allée du 14e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 6

Conseil municipal

Subvention à la compagnie "R.L." (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 52

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Académie des sports (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 132

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Brancion" situé 1-3, avenue de la Porte-Brancion (15e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 194

Conseil municipal

Approbation du principe de la consolidation de carrière et de l'aménagement d'un jardin public, 16-26, rue de Châtillon (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PJEV 47

Conseil municipal

Subvention à la S.E.M.I.D.E.P. au titre de travaux de première urgence sur la cité du "Moulin Neuf" à Stains (Seine-Saint-Denis) (3e tranche). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 157

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés n° 99-25087, n° 99-26087, n° 99-26101 afin de modifier les paramètres entrant dans la composition de la formule de variation des prix. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 150

Conseil municipal

Prolongement de la ligne 302 à la gare du Nord dans les 10e et 18e arrondissements - Programme "Bus 2001". M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DVD 129

Conseil municipal

Subvention à l'association "Foire Saint-Germain" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 237

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 2 logements P.L.A. et 4 ateliers logements P.L.A. situé dans la Z.A.C. "Moskova", lot N3, 9 bis, rue Angélique-Compoint et 14, rue Bonnet (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 239-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de l'aménagement d'un commerce dans le cadre du programme de construction situé 89, rue de Patay (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 250-5°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution des marchés sur appel d'offres pour les travaux d'entretien, de dépannage et de réparations des équipements et installations de télécommande des écluses du canal Saint-Denis (19e), Aubervilliers et Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DVD 92

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes destiné aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 180

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une salle de sports sous la dalle des Invalides, rue Paul-et-Jean-Lerolle (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des théâtres de la Cartoucherie (12e) une convention. - Subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 47

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 102

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à la SEMAVIP de revendre librement 3 logements qu'elle a acquis de la Ville de Paris dans l'immeuble situé 9, passage du Poteau, compris dans le périmètre de la Z.A.C. "Moskova " (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'une débiteuse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Attribution de la dénomination "allée Samuel-Beckett" à une allée du 14e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à la compagnie "R.L." (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Académie des sports (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la S.E.M.I.D.E.P. au titre de travaux de première urgence sur la cité du "Moulin Neuf" à Stains (Seine-Saint-Denis) (3e tranche). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés n° 99-25087, n° 99-26087, n° 99-26101 afin de modifier les paramètres entrant dans la composition de la formule de variation des prix. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Prolongement de la ligne 302 à la gare du Nord dans les 10e et 18e arrondissements - Programme "Bus 2001". M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'association "Foire Saint-Germain" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de l'aménagement d'un commerce dans le cadre du programme de construction situé 89, rue de Patay (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes destiné aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des théâtres de la Cartoucherie (12e) une convention. - Subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

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