Débat-Délibs

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 222

Conseil municipal

Subventions exceptionnelles à la Croix-Rouge française - Délégation de Paris et au Secours populaire français. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 C. 2

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal de l'aménagement d'un logement en P.L.A.-L.M. dans le cadre de la réhabilitation de l'immeuble communal situé 20, passage de la Folie-Régnault (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 205-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 23 et 38 dépendant de l'immeuble situé 141, avenue Galliéni à Saint-Mandé (Val-de-Marne). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 202

Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Libellule et papillon" pour l'aménagement de nouveaux locaux situés 45, rue de la Cour-des-Noues (20e) en vue du transfert de sa crèche. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Libellule et papillon" (20e) 2 conventions relatives, d'une part, aux modalités d'attribution de ladite subvention d'équipement et, d'autre part, au fonctionnement de la crèche en question. - Subvention exceptionnelle à ladite association. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 106

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 191

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de consommables informatiques destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PP 80

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 20, rue Jouye-Rouve situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 243-14°

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 92

Conseil municipal

Subvention à l'association "Materia Prima", Pau (Pyrénées Atlantiques). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 131

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 R. 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une emprise de 259 mètres carrés issue d'une parcelle cadastrée section BZ n° 38 et la parcelle cadastrée BZ n° 40, situées rue El Ouafi à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 126

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 202

Conseil municipal

Réaménagement de 7 prêts P.L.I. et de 2 prêts "amélioration" contractés par la R.I.V.P. auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 259

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de couchage et de linge plat destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PP 71

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de papiers et transformés de papier destinés aux services et écoles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLTI 32

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 24, rue Jouye-Rouve situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 243-15°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris pour l'immeuble situé 58-60, rue de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 227

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 156

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 140

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions exceptionnelles à la Croix-Rouge française - Délégation de Paris et au Secours populaire français. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 23 et 38 dépendant de l'immeuble situé 141, avenue Galliéni à Saint-Mandé (Val-de-Marne). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de consommables informatiques destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 20, rue Jouye-Rouve situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Subvention à l'association "Materia Prima", Pau (Pyrénées Atlantiques). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une emprise de 259 mètres carrés issue d'une parcelle cadastrée section BZ n° 38 et la parcelle cadastrée BZ n° 40, situées rue El Ouafi à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Réaménagement de 7 prêts P.L.I. et de 2 prêts "amélioration" contractés par la R.I.V.P. auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de papiers et transformés de papier destinés aux services et écoles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 24, rue Jouye-Rouve situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris pour l'immeuble situé 58-60, rue de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

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