500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Budgets modificatifs du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) pour 1999. M. Jean-François LEGARET et M. Philippe LAFAY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 137
Conseil général

G - Renouvellement des Commissions administratives paritaires locales compétentes à l'égard du personnel des établissements départementaux de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé régi par le Titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 129
Conseil général

G - Approbation du principe de la révision et de la réinstallation de rayonnages mobiles équipant des magasins d'archives du Centre annexe des archives de Paris à Villemoisson-sur-Orge (Essonne). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 240
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Villette emploi jeunes" une convention pour le projet "Entracte" à destination des allocataires parisiens du R.M.I. ayant un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAEE 18
Conseil général

G - Subvention d'investissement au lycée "Turgot" (3e) pour la réfection de l'appartement de fonction du cuisinier. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 23
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par M. LOPIN devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'un arrêté du 29 décembre 1998 prononçant une sanction à son encontre. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 AJ 39
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Foyer des Israélites réfugiés" pour la reconstruction de sa maison de retraite, 5, rue de Varize (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 141
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail de location avec l'Association de groupements éducatifs (A.G.E.) pour l'occupation de locaux sis 239, rue de Tolbiac (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 107
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 R. 20
Conseil général

G - Lycée-collège "Henri IV", 23, rue Clovis (5e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à la restauration de la bibliothèque des "Génovéfains", dans le cadre de la réalisation du schéma-directeur de restructuration et de modernisation de cet établissement. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 125
Conseil général

G - Création du Comité de suivi du Schéma-directeur de la protection de l'enfance et d'aide à la famille du Département de Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 133
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol du gymnase du niveau 1, aux lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 127
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de sondages et d'études de sols concernant les ouvrages du domaine départemental parisien. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 109
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux marchés n° 99-42054, n° 99-42059, afin de modifier les paramètres entrant dans la composition de la formule de variation des prix. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 101
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Boutique de gestion de Paris" une convention visant l'accueil d'allocataires parisiens du R.M.I. ayant un projet de reprise ou de création d'entreprise. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAEE 16
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme LEFEBVRE devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la décision lui refusant le renouvellement de son agrément d'assistante maternelle. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 AJ 36
Conseil général

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, aux dépenses de l'association "Abritoit" (13e) pour son action en faveur des personnes atteintes par le V.I.H. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 96
Conseil général

G - Subvention au Centre Roger-Ikor (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 73
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de la chaufferie avec création d'un local archives au sous-sol et d'aménagement de bureaux au 2e étage de l'agence de l'Aide sociale à l'enfance, 55, rue Carnot à Sens (Yonne). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de travaux et de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et de contrôle technique. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 130
Conseil général

G - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le site de Développement social urbain "Belleville" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVLR 73
Conseil général