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Subvention (6.000 euros) à 4 associations du Réseau Môm'artre.
Déliberation
2012 SG 86-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 20 septembre et 2 octobre 2012.
Déliberation
2012 DAJ 22-1
Conseil municipal
Subventions et conventions (80 000 euros) avec les associations Médecins du Monde (18e) et Handicap International (69361 Lyon) pour deux programmes d'aide d'urgence aux réfugiés syriens.
Déliberation
2012 DGRI 64-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (ADAGE,18e) au titre de la politique de la ville.
Déliberation
2012 SG 79-1
Conseil municipal
Subvention (150.000 euros) et convention avec l'Union Stade Français Saint-Cloud (92) au titre de la saison 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 239-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Daïka (18e) au titre de la politique de la ville.
Déliberation
2012 SG 82-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association des Avocats et Juristes Franco Berbère (1er) .
Déliberation
2012 SG 36-1
Conseil municipal
Cession d'un immeuble au 51 avenue Simon Bolivar (19e).
Déliberation
2012 DU 77-1
Conseil municipal
Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'artticle L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Déliberation
2012 DUCT 149-1
Conseil municipal
Principe et modalités de lancement d'un marché à bons de commande relatif à la formation des cadres responsables de sites et des chefs de projets sectoriels à la démarche de labellisation QualiPARIS
Déliberation
2012 DRH 52-1
Conseil municipal
Convention d'occupation domaniale avec l'Association pour la commémoration du 850e anniversaire de la Cathédrale Notre-Dame de Paris pour l'occupation du Parvis de Notre-Dame (4e) du 12 décembre 2012 au 24 novembre 2013.
Déliberation
2012 SG 185-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13e - ENTREPRISES 13 - pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 207-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Viaduc des Arts-Paris (12e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 215-1
Conseil municipal
Délégation de service public pour l'exploitation du Carreau du Temple (3e).
Déliberation
2012 DJS 420-1
Conseil municipal
Subvention (607.315 euros) et convention avec le Paris Handball au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 235-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e)
Déliberation
2012 DFPE 402-1
Conseil municipal
Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique à Paris.
Déliberation
2012 DVD 208-1
Conseil municipal
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société de gérance d'immeubles municipaux (SGIM)
Déliberation
2012 SGCP 10-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DVD 201-1
Conseil municipal
Appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes relatives à la prévention des déchets à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DPE 79-1
Conseil municipal