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Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association La Demeure historique (5e).
Déliberation
2012 DAC 684-1
Conseil municipal
Subvention (850 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement de Paris.
Déliberation
2012 DAC 705-1
Conseil municipal
Subvention (7.757 euros) à l'association "Fédération Nationale des Sourds de France" (5e).
Déliberation
2012 DASCO 143-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (4e) pour l'organisation du festival Mino.
Déliberation
2012 DAC 692-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) aux associations Traces, Paris Montagne et Librest, pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique
Déliberation
2012 DDEEES 166-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Zig Zag Création (17e)
Déliberation
2012 DAC 713-1
Conseil municipal
Subvention (93.706 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 17e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 60-1
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Organe des établissements d'enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée).- Collèges privés du second degré sous contrat d'association.
Déliberation
R.33
Conseil général
Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour son projet de création d'un lien entre la vie étudiante et la vie locale dans le quartier Amiraux Simplon (18e).
Déliberation
2012 DEVE 153-1
Conseil municipal
Lancement de marchés publics relatifs à la mise en oeuvre des ateliers bleus culturels et scientifiques pour 2013/2014 et 2014/2015.
Déliberation
2012 DASCO 152-1
Conseil municipal
Dotation (60.000 euros) du lycée François Truffaut (3e) pour 2013.
Déliberation
2012 DASCO 102-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association PROTOCLIP (18e).
Déliberation
2012 DAC 728-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec le Conservatoire des Arts et Métiers pour une exposition "Les carrières et les hommes".
Déliberation
2012 DVD 179-1
Conseil municipal
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.
Déliberation
R.31
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris Seine – Saint-Denis ».
Déliberation
R.24
Conseil général
Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale.
Déliberation
2012 DVD 115-1
Conseil municipal
Subvention (165. 865 euros maximum) et convention avec la Région Ile-de-France au titre de la création d'une crèche collective de 66 places avec logement de fonction 38, rue Liancourt (14e).
Déliberation
2012 DFPE 412-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (79 600 euros) avec l'association LIRE à Paris pour l'intervention de lecteurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles.
Déliberation
2012 DFPE 321-1
Conseil municipal
Communication relative à un arrêté ministériel d'autorisation et un arrêté préfectoral d'enregistrement réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement.
Déliberation
2012 DEVE 146-1
Conseil municipal
Délégation de service public pour l'entretien, l'exploitation et la mise aux normes du parc de stationnement Ternes (17e) pour une durée de 10 ans.
Déliberation
2012 DVD 28-1
Conseil municipal