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en réponse au vœu n° 12 : relatif à la vente à la sauvette aux abords du marché Barbès (18e).
Déliberation
V M165
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 79-1
Conseil municipal
en hommage à Maria Helena VIEIRA DA SILVA.
Déliberation
V M179
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 72 : en soutien au redressement productif.
Déliberation
V M195
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police concernant l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement à la mise en oeuvre du système décisionnel de la préfecture de police de Paris (SID-PP) .
Déliberation
2012 PP 70-1
Conseil municipal
Échelonnement indiciaire applicable à l'emploi fonctionnel de chef de parc.
Déliberation
2012 PP 76-1
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).
Déliberation
2012 DLH 137-3
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).
Déliberation
2012 DLH 137-2
Conseil municipal
Réalisation par Pierres et Lumières d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 185-187 rue de Tolbiac (13e).
Déliberation
2012 DLH 118-2
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).
Déliberation
2012 DLH 137-1
Conseil municipal
Rapport d'observations définitives de la CRC sur la gestion du budget spécial de la préfecture de police pour les exercices 2007 et suivants.
Déliberation
2012 SG 193-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 30 : relatif à la vente à la découpe.
Déliberation
V M174
Conseil municipal
relatif à la dénomination d’un lieu Léon Gontran Damas (20e).
Déliberation
V M171
Conseil municipal
relatif à la dénomination d’un lieu en hommage à Lise et Arthur London.
Déliberation
V M172
Conseil municipal
relatif à l’immeuble, 14, rue Perrée (3e).
Déliberation
V M173
Conseil municipal
relatif à la parcelle, 21, avenue de Clichy (17e) (Mme Brigitte KUSTER).
Déliberation
V M177
Conseil municipal
Prorogation de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme comportant 11 logements PLA-I et 43 logements PLUS, ainsi qu'une résidence étudiante de 147 logements PLUS à réaliser dans les anciens entrepôts Macdonald, lots N1 et N6 (19e).
Déliberation
2012 DLH 195-2
Conseil municipal
Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 15 logements PLS 17 rue Pierre Dupont (10e).
Déliberation
2012 DLH 143-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 55 logements PLUS et 23 logements PLS, 41-47 rue de la Grange aux Belles-1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).
Déliberation
2012 DLH 190-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 23 logements PLS, 12-46 bd Davout (20e).
Déliberation
2012 DLH 208-1
Conseil municipal