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Subvention (2.000 euros) à l'association du quartier Saint Bernard pour son projet d'ateliers collectifs de rénovation et d'aménagement du jardin Nomade (11e).
Déliberation
2012 DEVE 157-1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris.
Déliberation
R.58
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 50 : relatif à la technologie 4G.
Déliberation
V M185
Conseil municipal
relatif à la situation des jardins publics des boulevards Richard Lenoir et Jules Ferry.
Déliberation
V M164
Conseil municipal
relatif au seuil d'exposition aux ondes électromagnétiques.
Déliberation
V M187
Conseil municipal
Projet de décision modificative N°2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 81-2
Conseil municipal
Projet de décision modificative N°2 d'ivestissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2012
Déliberation
2012 DF 27-2
Conseil général
relatif au bizutage en milieu étudiant
Déliberation
V M194
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la société d'HLM l'Habitat Social Français (HSF), en vue du financement de travaux d'amélioration de son patrimoine.
Déliberation
2012 DLH 191-2
Conseil municipal
Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).
Déliberation
2012 DLH 111-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011
Déliberation
2012 DU 184-6
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011
Déliberation
2012 DU 184-5
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011
Déliberation
2012 DU 184-3
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011
Déliberation
2012 DU 184-8
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011
Déliberation
2012 DU 184-1
Conseil municipal
Décision modificative n° 1 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 96-1
Conseil municipal
Subvention (50 000 euros) et convention 2012 avec le Centre Francilien de l'Innovation
Déliberation
2012 DDEEES 140-2
Conseil général
Intégration des agents spécialisés de la préfecture de police dans le corps des adjoints techniques de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 72-1
Conseil municipal
Modification des délibérations n° 2007 PP 74-1° et n° 2007 PP 74-2° des 1er et 2 octobre 2007 portant respectivement dispositions statutaires et fixation du classement hiérachique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des identificateurs de l'institut médico-légal de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 75-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 42 : relatif à la nomination d'Ales BIALIATSKI comme citoyen d'honneur de la Ville de Paris.
Déliberation
V M182
Conseil municipal