455 résultats
relatif à la situation des jardins publics des boulevards Richard Lenoir et Jules Ferry.
Déliberation
V M164
Conseil municipal
relatif au seuil d'exposition aux ondes électromagnétiques.
Déliberation
V M187
Conseil municipal
Projet de décision modificative N°2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 81-2
Conseil municipal
Projet de décision modificative N°2 d'ivestissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2012
Déliberation
2012 DF 27-2
Conseil général
relatif au bizutage en milieu étudiant
Déliberation
V M194
Conseil municipal
Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti à la SGIM le 27 juillet 2006 portant sur divers ensembles immobiliers. Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 29-31 rue Pierre Nicole (5e).
Déliberation
2012 DLH 177-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 115, rue Brancion (15e).
Déliberation
2012 DLH 6-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 115, boulevard de la Villette (10e).
Déliberation
2012 DLH 56-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 33, rue Bergère (9e).
Déliberation
2012 DLH 179-1
Conseil municipal
Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement dépendant de l'immeuble 2 square de Padirac et d'une chambre dépendant de l'immeuble 144 boulevard Suchet dans l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).
Déliberation
2012 DU 125-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 19 : relatif au lycée professionnel Théophile Gautier (12e).
Déliberation
V M167
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'ensemble immobilier 61 rue Saint-Charles (15e).
Déliberation
2012 DLH 204-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique consenti à France Euro Habitat (FREHA) portant location de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 62-66, rue Vieille du Temple (3e).
Déliberation
2012 DLH 173-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e).
Déliberation
2012 DLH 105-1
Conseil municipal
Dispositions statutaires applicables au corps des techniciens supérieurs de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 71-1
Conseil municipal
Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme d'extension de 7 logements PLS dans un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 25 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation
2012 DLH 90-2
Conseil municipal
Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme d'extension de 7 logements PLS dans un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 25 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation
2012 DLH 90-3
Conseil municipal
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation
2012 DLH 138-9
Conseil municipal
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation
2012 DLH 138-7
Conseil municipal
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation
2012 DLH 138-3
Conseil municipal