455 résultats
Liste des membres présents - Conseil général
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil général
Conseil général
en réponse au voeu 2G : relatif aux contrats aidés à la Ville.
Déliberation
V G45
Conseil général
relatif au lancement d'Ondesparif.
Déliberation
V M186
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 66 : relatif aux ratios promus - promouvables.
Déliberation
V M193
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N° 2 d'investissement de la Ville de Paris pour 2012.
Déliberation
2012 DF 82-1
Conseil municipal
relatif au montant des recettes générées par la téléphonie mobile.
Déliberation
V M191
Conseil municipal
Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).
Déliberation
2012 DLH 111-2
Conseil municipal
Cession à la SCI Beaugrenelle des droits de bailleur à construction détenus par la Ville de Paris sur des volumes à créer, dans l'îlot Charles Michels, partie de l'îlot Pégase Est du secteur Beaugrenelle (15e).
Déliberation
2012 DU 203-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la société d'HLM l'Habitat Social Français (HSF), en vue du financement de travaux d'amélioration de son patrimoine.
Déliberation
2012 DLH 191-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché à bons de commande d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets ou unités de projet relatifs au système d'information de gestion de la demande de logement social.
Déliberation
2012 DLH 167-1
Conseil municipal
relatif à l'expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques.
Déliberation
V G48
Conseil général
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et / ou installation de matériels de sport et de pièces détachées pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Déliberation
2012 PP 77-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011
Déliberation
2012 DU 184-2
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011
Déliberation
2012 DU 184-4
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011
Déliberation
2012 DU 184-7
Conseil municipal
Réalisation par la société "Foncière d'Habitat et Humanisme", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 50 rue de Clichy (9e).
Déliberation
2012 DLH 120-2
Conseil municipal
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation
2012 DLH 138-6
Conseil municipal
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation
2012 DLH 138-8
Conseil municipal
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation
2012 DLH 138-5
Conseil municipal
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation
2012 DLH 138-4
Conseil municipal