455 résultats
Subvention (5.000 euros) avec convention à la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration (12e).
Déliberation
2012 DPVI 45-1
Conseil municipal
Subvention (600 euros) au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e).
Déliberation
2012 DAC 709-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball
Déliberation
2012 DJS 249-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Société française de Photographie (2e)
Déliberation
2012 DAC 683-1
Conseil municipal
Aménagement des berges de Seine - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la surveillance et l'accueil du public sur l'archipel, jardin flottant installé sur la Seine, au port du Gros Caillou (7e).
Déliberation
2012 SG 181-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la remise en état des voiries du Parc des Buttes Chaumont (19e).
Déliberation
2012 DEVE 163-1
Conseil municipal
relatif aux expulsions locatives.
Déliberation
V M178
Conseil municipal
Signature d'un marché avec la société PARKEON pour la fourniture de pièces détachées et l'adaptation au paiement par carte bancaire de la totalité du parc d'horodateurs parisiens.
Déliberation
2012 DVD 72-1
Conseil municipal
Subvention (16.958 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation
2012 DASCO 49-1
Conseil municipal
Indemnisation d'une société en raison de prestations supplémentaires effectuées dans le cadre de travaux de construction d'un gymnase, 22-24, rue de l'Orillon à Paris (11e).
Déliberation
2012 DPA 73-1
Conseil municipal
Signature d'un contrat de vente pour le recyclage de boîtiers métalliques et pièces détachées d'horodateurs.
Déliberation
2012 DVD 171-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec VEWIN, association des compagnies d'eau potable néerlandaises, pour la participation au programme EDB 'benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens.
Déliberation
2012 DPE 84-1
Conseil municipal
Subvention et convention (30 000 euros) avec l'association la Prévention Routière (Comité départemental de Paris) (8e).
Déliberation
2012 DVD 153-1
Conseil municipal
Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un local à usage de PMI sur le lot E-8 dans la ZAC Clichy-Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DU 6-1
Conseil général
Budget primitif de la Ville de Paris pour 2013 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement
Déliberation
2012 DF 80-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Organe des établissements d'enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée) - Classes d’écoles privées du premier degré sous contrat d'association.
Déliberation
R.64
Conseil municipal
Grille tarifaire d'occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile.
Déliberation
2012 DF 91-1
Conseil municipal
Signature de l'avenant n°1 au contrat particulier entre la Région Ile de France et le Département de Paris.
Déliberation
2012 SG 8-1
Conseil général
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission régionale de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Déliberation
R.61
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de l’emploi et de l’insertion de Paris.
Déliberation
R.59
Conseil municipal