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relatif à la parcelle, 21, avenue de Clichy (17e) (Mme Brigitte KUSTER).
Déliberation
V M177
Conseil municipal
Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLA-I, 23 logements PLUS et 14 logements PLS, dans le cadre d'une VEFA lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DLH 188-1
Conseil municipal
Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLA-I, 23 logements PLUS et 14 logements PLS, dans le cadre d'une VEFA lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DLH 188-2
Conseil municipal
relatif à l’achat par la Ville des terrains propriété de l ’Etat, 26, 26 bis rue de Saint- Petersbourg - 73, rue d’Amsterdam (8e).
Déliberation
V M176
Conseil municipal
Réalisation par PROLOG'UES d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un logement 49 rue Rochechouart (9e), de 2 logements 59 rue de la Fontaine au roi (11e) et d'un logement 44 rue Raymond Losserand (14e).
Déliberation
2012 DLH 216-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 55 logements PLUS et 23 logements PLS, 41-47 rue de la Grange aux Belles-1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).
Déliberation
2012 DLH 190-2
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLUS 6, rue Chambiges (8e).
Déliberation
2012 DLH 150-2
Conseil municipal
Subventions (33.300 euros) à quinze associations parisiennes.
Déliberation
2012 DJS 7-1
Conseil municipal
Convention d'occupation temporaire du domaine pubic avec la Préfecture de Police en vue du relogement des services du commissariat du 13e arrondissement.
Déliberation
2012 DVD 189-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Les enfants de la Goutte d'or dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement.
Déliberation
2012 DPP 45-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Régie de quartier du 19e nord (19e).
Déliberation
2012 DUCT 148-1
Conseil municipal
Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association le Parisolidaire (11e).
Déliberation
2012 DASES 396-1
Conseil général
Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association La Dalle aux chaps (93170 Bagnolet).
Déliberation
2012 DAC 511-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association Caravansérail et Cie (10e)
Déliberation
2012 DAC 572-1
Conseil municipal
Subvention (8.750 euros) à l'association Les Amis de Frans Krajcberg (15e).
Déliberation
2012 DAC 625-1
Conseil municipal
Dotations des collèges pour 2013 (14.464.960 euros).
Déliberation
2012 DASCO 52-1
Conseil général
Avenant n°1 au marché d'études urbaines et techniques relatives au secteur GPRU de la Porte de Vincennes (12e et 20e).
Déliberation
2012 DU 166-1
Conseil municipal
Approbation et signature de l'avenant n°2 au MAC n°20080000026081, de l'avenant n°1 au MAC n°20080000026082 et au MAC n°20080000026083 avec la société OPTEOR IMMOTIC pour la maintenance et la réparation des système de sécurité incendie.
Déliberation
2012 DA 38-1
Conseil municipal
Convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Maison des Ensembles (12e).
Déliberation
2012 DJS 412-1
Conseil municipal
Convention entre le Département de Paris, la Région Ile de france et la Société Nationale Immobilière relative à la création d'un pôle d'entreprises de l'écononomie sociale et solidaire au 204 rue de Crimée à Paris 19e.
Déliberation
2012 DDEEES 136-1
Conseil général