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Subvention (7.757 euros) à l'association "Fédération Nationale des Sourds de France" (5e).
Déliberation
2012 DASCO 143-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (4e) pour l'organisation du festival Mino.
Déliberation
2012 DAC 692-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) aux associations Traces, Paris Montagne et Librest, pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique
Déliberation
2012 DDEEES 166-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Zig Zag Création (17e)
Déliberation
2012 DAC 713-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent supérieur d'exploitation du corps des personnels de maîtrise des administrations parisiennes
Déliberation
2012 DRH 70-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) aux associations 1000 Visages Production, MAG-Jeunes gais, lesbiennes, bi et trans., D.F.C.R. (dire, faire contre le racisme) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation
2012 DPVI 175-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la SAS de la Halle Secrétan concernant la Halle Secrétan (19e).
Déliberation
2012 DDEEES 147-1
Conseil municipal
Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club du 16e, pour la rénovation du Club House 15 avenue du Général Clavery (16e).
Déliberation
2012 DJS 261-1
Conseil municipal
Subvention (5.500 euros) aux associations Quartiers du Monde, et Réseau Chrétien - Immigrés au titre de l'intégration.
Déliberation
2012 DPVI 191-1
Conseil municipal
Subvention (1.944 euros) à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale (A.S.S.D.N) (15e)
Déliberation
2012 DAC 717-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e).
Déliberation
2012 DAC 697-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association REALI (3e).
Déliberation
2012 DAC 689-1
Conseil municipal
Communication de la liste des marchés attribués du 16 août au 6 septembre 2012.
Déliberation
2012 DAJ 21-1
Conseil municipal
Exploitation du Tramway T3 entre le Pont du Garigliano et la Porte de La Chapelle( 12e, 13e, 14e, 15e,18e, 19e et 20e). Signature de 3 conventions relatives à l'occupation du domaine public, à la maintenance des équipements et ouvrages y étant implantés et à l'exploitation des sites de remisage Lucotte et Ladoumègue.
Déliberation
2012 DVD 58-1
Conseil municipal
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de reconstruction d'une école maternelle de 10 classes et de requalification des écoles élémentaires et du bâtiment des logements de fonction du groupe scolaire Binet, 60, rue Binet (18e).
Déliberation
2012 DPA 67-1
Conseil municipal
Signature d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets relatifs à l'informatique de gestion et à l'informatique industrielle de la Direction de la Voirie et des Déplacements.
Déliberation
2012 DVD 175-1
Conseil municipal
Convention avec l'association Crescendo Centre Social et Culturel La Maison du Bas Belleville mettant à sa disposition une parcelle de terrain située sur le belvédère, à l'angle des rues de Pali-Kao, Bisson et Cité de Gênes (20e).
Déliberation
2012 DEVE 140-1
Conseil municipal
Subvention et convention (45 175 euros) avec l'association Voiture and Co (11e).
Déliberation
2012 DVD 155-1
Conseil municipal
Convention avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour l'aménagement des berges de Seine à Paris (7e).
Déliberation
2012 SG 150-1
Conseil municipal
Approbation du rapport annuel 2011 du maire sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets de Paris.
Déliberation
2012 DPE 76-1
Conseil municipal