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Subvention et avenant à la convention (350.000 euros) avec la Mission Locale de Paris (12e)
Déliberation
2012 DDEEES 121-1
Conseil général
Projet d'Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N° 2 d'investissement du département de Paris pour 2012.
Déliberation
2012 DF 28-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) à l'association PhD Talent pour l'organisation d'un salon destiné au recrutement de jeunes docteurs et doctorants.
Déliberation
2012 DDEEES 139-1
Conseil général
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des examens professionnels pour l'accès aux grades de technicien supérieur principal et technicien supérieur en chef du corps des techniciens supérieurs des administrations parisiennes
Déliberation
2012 DRH 58-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal - dans la spécialité informatique
Déliberation
2012 DRH 102-1
Conseil municipal
Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
Déliberation
2012 DUCT 150-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal, dans la spécialité multimédia
Déliberation
2012 DRH 103-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).
Déliberation
2012 DAC 591-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) aux associations Enquête et Espace 19 au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation
2012 DPVI 171-1
Conseil municipal
Subvention (800 euros) et convention avec l'association Arts Compétence dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement.
Déliberation
2012 DPP 44-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Passiflora (15e).
Déliberation
2012 SG 28-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association L'oeil du huit (9e).
Déliberation
2012 DAC 698-1
Conseil municipal
Cession d'un immeuble au 51 avenue Simon Bolivar (19e).
Déliberation
2012 DU 77-1
Conseil municipal
Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'artticle L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Déliberation
2012 DUCT 149-1
Conseil municipal
Principe et modalités de lancement d'un marché à bons de commande relatif à la formation des cadres responsables de sites et des chefs de projets sectoriels à la démarche de labellisation QualiPARIS
Déliberation
2012 DRH 52-1
Conseil municipal
Convention d'occupation domaniale avec l'Association pour la commémoration du 850e anniversaire de la Cathédrale Notre-Dame de Paris pour l'occupation du Parvis de Notre-Dame (4e) du 12 décembre 2012 au 24 novembre 2013.
Déliberation
2012 SG 185-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13e - ENTREPRISES 13 - pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 207-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Viaduc des Arts-Paris (12e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 215-1
Conseil municipal
Délégation de service public pour l'exploitation du Carreau du Temple (3e).
Déliberation
2012 DJS 420-1
Conseil municipal
Subvention (607.315 euros) et convention avec le Paris Handball au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 235-1
Conseil municipal