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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec I’Institut Curie - Section Recherche pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Etude in vivo de la régulation des cellules souches de la lignée germinale : de la drosophile au poisson zèbre”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 35
Conseil municipal

Réalisation par “Batigère Ile-de-France” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -252-1°
Conseil municipal

DJS 257 - DAC 503 Subventions de fonctionnement à l’association Permis de Vivre la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association le Théâtre Astral un avenant modifiant les conditions financières de la convention l’ayant autorisé à exploiter un théâtre pour enfants dans le Parc Floral (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 97
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat avec ICF La Sablière pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 26
Conseil municipal

Subvention à l’association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations de rue au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 162
Conseil municipal

Subvention à l’association Fama (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 645
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLUS, à réaliser dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 6 rue Letellier (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 249-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 16 logements PLS à réaliser 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-3°
Conseil municipal

Révision du barème des prestations attachées à la Carte Paris à Domicile. Actualisation de la liste des bénéficiaires de la Carte Paris à Domicile et de la prestation “aide à domicile”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 CAS 7
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une nouvelle école dans le sud du 15e arrondissement.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 249
Conseil municipal

DF 70 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2010. Mme Anne LE STRAT et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 80
Conseil municipal

Soutien des activités de “lien social” menées par les régies de quartier. Subvention à la régie de quartier du 17e “Passerelles 17” et à celle du 10e “La Maison du Canal”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 157
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de remplacement d’armoires de mesure de sections de mesures du déversoir d’orage Vincennes-Charenton (12e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 83
Conseil municipal

Convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Boutiques de Gestion Paris Ile de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 202
Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur d’Oratorio (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 340
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I à réaliser 16 rue de Beauce (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 161-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 254-1°
Conseil municipal

Acquisition auprès de la société AXA France Assurances de la parcelle CK 73 correspondant à une voie piétonne Villa La Fresnay (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 177
Conseil municipal

Vœu relatif à l’entretien du monument aux défenseurs de Belfort.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 258
Conseil municipal