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Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 112
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Centre d’information et d’animation du 7e dit “Inter 7” pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Liliane CAPELLE, rapporteures.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 41
Conseil municipal

Vœu relatif à la projection du film WATER MAKES MONEY dans l’Auditorium de l’Hôtel de Ville de Paris.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 245
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 546
Conseil municipal

2010 DF 81 Modification de la délibération 2001 PJEV 90 des 19 et 20 novembre 2001 fixant le mode de calcul des amortissements du budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 120
Conseil municipal

Subvention au Collectif 13ème Round. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 393
Conseil municipal

Subvention à l’association Jangada afin qu’elle organise le 12e festival du cinéma brésilien de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 119
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, de l’immeuble communal situé 132, avenue de Saint Ouen (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 137
Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de l’accord de juin dernier concernant les travailleurs sans papiers en grève.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 246
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour l’occupation temporaire du domaine public. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 202-4°
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour l’aménagement d’une structure d’accueil de la petite enfance 9, rue des Haies (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 390
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 89
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Chérioux”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 145
Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 624
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 160
Conseil municipal

Subvention à l’association Réseau Action Climat France pour ses actions de sensibilisation aux enjeux du changement climatique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 84
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction neuve d’une résidence sociale comportant 62 logements PLA-I et 41 logements PLUS à réaliser 81 rue de la Plaine (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 221-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour l’acquisition d’instruments de musique pour les conservatoires municipaux d’arrondissement et le conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 660
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’un ossuaire au cimetière parisien de Thiais (94) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 107
Conseil municipal

SGRI 44 Signature d’une convention avec l’association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN ET M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurS.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 33
Conseil municipal