Débat-Délibs

Principe de délégation de service public pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement Lobau (4e), pour une durée de 8 ans. - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 184

Conseil municipal

Vœu relatif à la recherche d’un lieu plus adapté pour le Centre d’information et d’orientation (CIO) du 17e arrondissement.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 V. 247

Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Musique Nouvelle en Liberté (1ee), relative au versement du solde de la subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 559

Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l’année 2010. Montant : 8.220 euros. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 223

Conseil municipal

Décision modificative n°2 de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DF 84-2

Conseil municipal

Subvention à l’association Les Chœurs d’enfants de Saint-Christophe de Javel (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 220

Conseil municipal

Subvention à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l’organisation d’un colloque sur le développement et la plasticité du système nerveux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 248

Conseil municipal

Subvention à l’association Jangada afin qu’elle organise le 12e festival du cinéma brésilien de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 SG 119

Conseil municipal

Vente par voie d’adjudication d’une parcelle de terrain située 75 rue du Ruisseau (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DU 242

Conseil municipal

Acceptation du titre de recettes du Ministère français des Affaires Etrangères et Européennes et signature d’une convention avec l’APUR pour le projet de coopération avec Buenos Aires. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 SGRI 77

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du lancement d’un marché pour l’animation du lieu d’incubation de projets et d’animation des acteurs des filières du livre et de l’édition numérique désireux d’accéder au marché numérique 2 rue Saint Médard dans le 5e arrondissement de Paris. Approbation des pièces du marché (cahier des clauses particulières valant acte d’engagement, règlement de consultation). Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 228

Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 23 octobre 2008 entre la Ville de Paris et le Paris Football Club pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 234

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Jeunes Amis du Marais - AJAM” (10e) pour l’attribution d’une subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 110

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 100

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Parisien d’un jour Parisien toujours (Paris Greeter). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 118

Conseil municipal

DPE 85 Signature d’une convention avec la Municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh pour la poursuite du projet De l’eau potable pour tous. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 SGRI 75

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 182

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 9, rue de Béarn / 10, rue des Minimes (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 188

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation domaniale pour l’installation et l’exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DILT 25

Conseil municipal

Signature avec l’association CO-ARTER d’un avenant n° 1 à la convention d’occupation précaire pour les locaux sis 17, rue de la Chapelle (18e), donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 724

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à la recherche d’un lieu plus adapté pour le Centre d’information et d’orientation (CIO) du 17e arrondissement.

Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Musique Nouvelle en Liberté (1ee), relative au versement du solde de la subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l’année 2010. Montant : 8.220 euros. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Décision modificative n°2 de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Subvention à l’association Les Chœurs d’enfants de Saint-Christophe de Javel (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l’organisation d’un colloque sur le développement et la plasticité du système nerveux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Subvention à l’association Jangada afin qu’elle organise le 12e festival du cinéma brésilien de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vente par voie d’adjudication d’une parcelle de terrain située 75 rue du Ruisseau (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Acceptation du titre de recettes du Ministère français des Affaires Etrangères et Européennes et signature d’une convention avec l’APUR pour le projet de coopération avec Buenos Aires. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 23 octobre 2008 entre la Ville de Paris et le Paris Football Club pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Jeunes Amis du Marais - AJAM” (10e) pour l’attribution d’une subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Parisien d’un jour Parisien toujours (Paris Greeter). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

DPE 85 Signature d’une convention avec la Municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh pour la poursuite du projet De l’eau potable pour tous. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 9, rue de Béarn / 10, rue des Minimes (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation domaniale pour l’installation et l’exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature avec l’association CO-ARTER d’un avenant n° 1 à la convention d’occupation précaire pour les locaux sis 17, rue de la Chapelle (18e), donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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Débat Delib

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