500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature d’une convention de partenariat administratif avec la Ville-Land de Vienne. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 79
Conseil municipal

Subvention au Centre de Recherche et d’Information pour le Développement (CRID) pour l’édition 2010 de la “Semaine de la Solidarité Internationale”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 26
Conseil municipal

Subvention à la Fondation Pompidou (1er) au titre de 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 6
Conseil municipal

Subvention à l’association Libération Nord (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 617
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, d’une partie de la propriété communale située 63, boulevard de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite Région Ile-de-France - Ville de Paris - SEMAVIP relative au Nouveau Quartier Urbain “Claude Bernard / Macdonald” (19e). - Approbation de la première action pour laquelle l’aide régionale sera sollicitée dans le cadre de ladite convention, à savoir, la réalisation de la passerelle de l’entrée de la darse des Magasins Généraux.- Accord donné pour que la SEMAVIP sollicite le versement de la subvention régionale se rapportant au financement de 50 % des frais d’études nécessaires à la réalisation de la passerelle de l’entrée de la darse des Magasins Généraux. Mme Anne HIDALGO, M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 218
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I, 16 rue de Beauce (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 161-1°
Conseil municipal

Projet d’appui à la mise en œuvre du Schéma Directeur Transports et Mobilité. Signature de l’accord de coopération avec la Municipalité d’Amman et l’AFD et de la convention de mise en œuvre du projet avec le Syndicat des Transports d’Ile de France. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 60
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Globes Trotteurs” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 52
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Bibliothèques sans Frontières (Librairies without Borders) (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 606
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association SOLTHIS (Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida) pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 49
Conseil municipal

Subvention à l’Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France A.R.A.R. (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 637
Conseil municipal

Subvention à l’association Art Exprim 18 (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 490
Conseil municipal

Vente au CASVP du lot D de la ZAC “Gare de Rungis” (13e) - terrain à bâtir destiné à la construction d’un EHPAD. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 142-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et de signature d’un appel d’offres pour les prestations d’entretien de la régénération et des plantations dans le Bois de Vincennes (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 71
Conseil municipal

Signature du contrat de participation aux frais d’étude et d’animation du contrat de bassin versant de la rivière Beuvronne, alimentant le canal de l’Ourcq, au titre des années 2010 à 2015. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 141
Conseil municipal

DPVI 13 Signature d’une convention avec Plus Loin (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 157
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 81
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Petits du Canard pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Charlot (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 126
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Toboggan” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 80
Conseil municipal