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Signature d’une convention avec le Comité d’Organisation des Championnats du Monde d’Escrime Paris 2010 pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 293
Conseil municipal

Subvention à la régie de quartier du 14e Flora Tristan. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 165
Conseil municipal

Subvention à l’association Faire le mur (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 130
Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur Stella Maris (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 465
Conseil municipal

Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissements en 2011, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 113
Conseil municipal

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’oignons à fleurs pour le fleurissement des espaces verts de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 106
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 5 octobre 2010. Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 23
Conseil municipal

Décision modificative n°2 d’investissement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 84-1
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 87
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ARAIGNEE GENTILLE pour l’attribution d’une subvention pour la halte garderie “Araignée Gentille” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 241
Conseil municipal

Subvention à l’association Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 33
Conseil municipal

Subvention à l’association THEMAA, Association Nationale des Théâtres de Marionnettes et des Arts Associés (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 572
Conseil municipal

Subvention à l’association Fédération Musicale de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 246
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS à réaliser 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -252-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Immobilière 3F” d’une opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLAI et 2 logements PLUS, 5-11 rue des Deux Boules,16 rue Bertin Poirée (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 201-1°
Conseil municipal

Modification de la délibération 2007 DLH 308 des 17, 18 et 19 décembre 2007 autorisant la location par bail emphytéotique, au profit de FREHA, des lots communaux dans l’immeuble en copropriété situé 23, rue d’Argenteuil (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 186
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 84
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ATELIERS POUR LES PETITS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Ateliers Pour Les Petits (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 222
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Champerret” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 64
Conseil municipal

Subvention à l’association Ad Lib (78670) pour l’organisation de la deuxième édition du festival Sons Neufs dans l’Impro en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 608
Conseil municipal