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Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 90 rue Saint Denis (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 279-1°
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention relative au paiement par la ville de Paris (préfecture de police) des dépenses prises en charge au titre de la restauration collective des personnels de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 PP 55
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Pirouette”(11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 202
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association du Festival d’Automne (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 543
Conseil municipal

Approbation du principe de construction des locaux sociaux et techniques au Cimetière parisien de Pantin 164, avenue Jean Jaurès - 93500 Pantin et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 69
Conseil municipal

Subvention à l’association “Etudiants et Développement”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 70
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement de l’opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLAI et 2 logements PLUS à réaliser par “Immobilière 3F”, 5-11 rue des Deux Boules, 16 rue Bertin Poirée (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 201-2°
Conseil municipal

Signature des avenants aux conventions relatives au Programme d’appui au développement de stratégies municipales de santé à Bamako et Ouagadougou. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 85
Conseil municipal

Voeu relatif à l’engagement du Maire de Paris à promouvoir la dépénalisation universelle de l’homosexualité.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 256
Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec la société ECDM relatif à la construction d’une crèche de 66 places avec logement de fonction 15, rue Pierre Budin (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 93
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 91
Conseil municipal

DPVI 361 Subvention à Ars Longa. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 382
Conseil municipal

Subvention à l’association Atelier des Feuillantines (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 541
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte ouvert d’études “Paris-Achères”.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 R. 37
Conseil municipal

Subvention à l’association Ensemble Contre la Peine de Mort. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 69
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’INSERM (DR Paris 6) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean LIVET, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Nouvelles approches d’ingénierie génétique pour la visualisation et l’étude des circuits neuronaux en conditions normales et pathologiques”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 37
Conseil municipal

Signature d’avenants à conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “EMERGENCE(S)” au titre de la 2e annuité du soutien municipal. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 246
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 250
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 184
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 95
Conseil municipal