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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’ Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 182
Conseil municipal

Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2011-2012. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 74
Conseil municipal

SGRI 78 Subvention à l’Association de la Plume Noire (15e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 625
Conseil municipal

Cession des droits immobiliers de la Ville de Paris dépendant de l’ensemble immobilier situé 12 à 18 avenue de la Porte des Ternes et 6 à 10 rue Gustave Charpentier (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 125
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Petits du Canard pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Saint Martin (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 127
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention et d’une convention d’occupation des locaux avec l’association Immanence (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 401
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Zay, 46 rue de Verneuil (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 30
Conseil municipal

Subvention à l’association “D’ici-d’ailleurs”, destinée à financer la ludothèque “Nautilude” (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 347
Conseil municipal

Subvention à l’association Terre de Liens pour son action de sensibilisation de la population parisienne au développement de l’agricuture biologique en Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 88
Conseil municipal

Subvention à l’association Archives, recherches et cultures lesbiennes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 203
Conseil municipal

Subvention à l’association Espace Bénévolat (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 143
Conseil municipal

Subvention à l’association 13 en vue (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 463
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS à réaliser 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -252-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Immobilière 3F” d’une opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLAI et 2 logements PLUS, 5-11 rue des Deux Boules,16 rue Bertin Poirée (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 201-1°
Conseil municipal

Modification de la délibération 2007 DLH 308 des 17, 18 et 19 décembre 2007 autorisant la location par bail emphytéotique, au profit de FREHA, des lots communaux dans l’immeuble en copropriété situé 23, rue d’Argenteuil (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 186
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ATELIERS POUR LES PETITS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Ateliers Pour Les Petits (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 222
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 84
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Champerret” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 64
Conseil municipal

Subvention à l’association Ad Lib (78670) pour l’organisation de la deuxième édition du festival Sons Neufs dans l’Impro en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 608
Conseil municipal

Subvention à l’association Aurore (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 141
Conseil municipal