500 résultats

Trier par :
Résultats par page

: Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à des prestations d’exploitation et d’assistance technique sur les systèmes de production informatique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 30
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Jardin d’Enfants des Nations Unies pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de son jardin d’enfants (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 183
Conseil municipal

Subvention à l’association Œuvre de Protection des Enfants Juifs (11e), destinée à financer la Maison des Familles et des Cultures. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 391
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Cris de Paris (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 182
Conseil municipal

Subvention à l’association Le Chœur des Polysons (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 326
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLUS, à réaliser dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 6 rue Letellier (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 249-2°
Conseil municipal

Révision du barème des prestations attachées à la Carte Paris à Domicile. Actualisation de la liste des bénéficiaires de la Carte Paris à Domicile et de la prestation “aide à domicile”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 CAS 7
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une nouvelle école dans le sud du 15e arrondissement.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 249
Conseil municipal

DF 70 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2010. Mme Anne LE STRAT et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 80
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de remplacement d’armoires de mesure de sections de mesures du déversoir d’orage Vincennes-Charenton (12e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 83
Conseil municipal

Soutien des activités de “lien social” menées par les régies de quartier. Subvention à la régie de quartier du 17e “Passerelles 17” et à celle du 10e “La Maison du Canal”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 157
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 83
Conseil municipal

Convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Boutiques de Gestion Paris Ile de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 202
Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur d’Oratorio (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 340
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement de l’opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLAI et 2 logements PLUS à réaliser par “Immobilière 3F”, 5-11 rue des Deux Boules, 16 rue Bertin Poirée (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 201-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I à réaliser 16 rue de Beauce (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 161-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 254-1°
Conseil municipal

Acquisition auprès de la société AXA France Assurances de la parcelle CK 73 correspondant à une voie piétonne Villa La Fresnay (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 177
Conseil municipal

Vœu relatif à l’entretien du monument aux défenseurs de Belfort.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 258
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (19e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 201
Conseil municipal