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Conseil municipal (731)
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Déliberation (731)
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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Lutins de la Plaine (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 61
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ARAIGNEE GENTILLE pour l’attribution d’une subvention pour la halte garderie “Araignée Gentille” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 241
Conseil municipal
Subvention à l’association Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 33
Conseil municipal
Subvention à l’association THEMAA, Association Nationale des Théâtres de Marionnettes et des Arts Associés (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 572
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Maison des Journalistes pour l’attribution d’une subvention complémentaire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 66
Conseil municipal
Voeu relatif à la fin des expulsions sans relogement des ménages de bonne foi.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 253
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS et 16 logements PLS 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour sa plate forme de services à la personne. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 386
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 85
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ESPACE 19 pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Riquet”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 181
Conseil municipal
Subvention à l’Association indépendante des locataires de la régie immobilière de la Ville de Paris Porte d’Orléans AIL. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 122
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association d’Aide au Développement de l’Audiovisuel au Cambodge (AADAC) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 137
Conseil municipal
Subvention à l’Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 582
Conseil municipal
Subvention à l’association Lastiko, 31200 Toulouse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 510
Conseil municipal
Vœu relatif à l’étude de l’inscription des jardins partagés à l’inventaire des mairies d’arrondissement.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 260
Conseil municipal
Principe de délégation de service public pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement Lobau (4e), pour une durée de 8 ans. - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 184
Conseil municipal
Vœu relatif à la recherche d’un lieu plus adapté pour le Centre d’information et d’orientation (CIO) du 17e arrondissement.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 247
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l’année 2010. Montant : 8.220 euros. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 223
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Musique Nouvelle en Liberté (1ee), relative au versement du solde de la subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 559
Conseil municipal
Subvention à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l’organisation d’un colloque sur le développement et la plasticité du système nerveux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 248
Conseil municipal
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