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Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Musique Nouvelle en Liberté (1ee), relative au versement du solde de la subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 559
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Coccinelle” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 68
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l’année 2010. Montant : 8.220 euros. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 223
Conseil municipal

Décision modificative n°2 de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 84-2
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Chœurs d’enfants de Saint-Christophe de Javel (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 220
Conseil municipal

Subvention à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l’organisation d’un colloque sur le développement et la plasticité du système nerveux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 248
Conseil municipal

Signature d’un avenant de clôture à la convention de délégation de service public de gestion du marché découvert Beauvau (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 226
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association Centre d’Actions Locales du 18e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 245
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 112
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Centre d’information et d’animation du 7e dit “Inter 7” pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Liliane CAPELLE, rapporteures.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 41
Conseil municipal

Vœu relatif à la projection du film WATER MAKES MONEY dans l’Auditorium de l’Hôtel de Ville de Paris.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 245
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 546
Conseil municipal

2010 DF 81 Modification de la délibération 2001 PJEV 90 des 19 et 20 novembre 2001 fixant le mode de calcul des amortissements du budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 120
Conseil municipal

Subvention au Collectif 13ème Round. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 393
Conseil municipal

Subvention à l’association Jangada afin qu’elle organise le 12e festival du cinéma brésilien de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 119
Conseil municipal

Revente de biens communaux situés 38 rue de Terre Neuve / 103 rue de Buzenval (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 186
Conseil municipal

DLH 277 Autorisation de réaliser des travaux de réhabilitation d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Père Lachaise” par la fondation “ŒUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” sur la parcelle 3, place Martin Nadaud (20e) et signature d’une convention avec cette fondation pour l’attribution d’une subvention pour ces travaux. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 379
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation et signature d’un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d’œuvre de l’aménagement du jardin des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 198
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements (18e) pour l’attribution d’une subvention et octroi de la remise gracieuse du loyer 2010. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 599
Conseil municipal

: Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à des prestations d’exploitation et d’assistance technique sur les systèmes de production informatique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 30
Conseil municipal