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Signature d’une convention de partenariat avec Immobilière 3F pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 30
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 94
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 82
Conseil municipal

DJS 364 Subvention à l’association Ere de jeu (93100 Montreuil). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 406
Conseil municipal

Subvention à l’association Maison du Hip Hop (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 514
Conseil municipal

Subvention à l’association Action Vers l’Avenir (AVA) pour la réalisation d’un guide destiné aux porteurs de projets de jardins en Ville (11e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 115
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2011

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 67
Conseil municipal

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local situé dans l’îlot 2.1.1.A dans la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 233
Conseil municipal

Dépenses d’investissement supportées par les conseils d’arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d’arrondissement d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 114
Conseil municipal

SGRI 48 Signature d’une convention avec l’association Sidaction (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN ET M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurS.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 34
Conseil municipal

Lancement d’un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Simon Lefranc (4e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 386
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec Le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “A Tire d’Aile”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 203
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Saint Roch” (1er). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 75
Conseil municipal

Subvention à l’Union Nationale des Déportés de Rawa-Ruska et des Ayants-Droit des Disparus, sous-titre “Ceux de Rawa-Ruska UNDRR (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 605
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle de mise à disposition, à titre précaire, de locaux avec Les M.A.C.A.Q. Troubadours. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 435
Conseil municipal

Subvention à l’association La Galerie du Haut Pavé (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 474
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLS à réaliser 13 rue Ernest Lacoste (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 278-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 30 logements PLS à réaliser Lotissement Saussure lot 4.5 (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 308-3°
Conseil municipal

Etablissement d’une servitude de passage pour issue de secours au profit de la SNI pour les locaux situés 72/A/C et 78/80 rue Rebeval (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 210
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux artistes de la rue Blomet, square de l’Oiseau Lunaire 43 rue Blomet (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 691
Conseil municipal