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DF 71 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Décision modificative n° 2 pour l’exercice 2010. Mme Anne LE STRAT et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 81
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Compagnie Résonances menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 153
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 85
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 92
Conseil municipal

Signature d’un 2e avenant à la convention passée avec l’association Life Live (20e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 523
Conseil municipal

Vœu relatif au désengagement financier de l’Etat dans la politique du logement social.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 250
Conseil municipal

Subvention à l’Association indépendante des locataires de la régie immobilière de la Ville de Paris Porte d’Orléans AIL. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 122
Conseil municipal

Revente de biens communaux situés 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 245
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 5 logements PLUS, 6 rue Letellier (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 249-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat avec ICF La Sablière pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 26
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES ZEBRES DE L’ATLAS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 256
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 99
Conseil municipal

Subvention à l’association “MU” pour la réalisation d’un projet d’interface web de mise à disposition de contenu sonore localisé “Champs sonores”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 163
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Belleville” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 76
Conseil municipal

Subvention au Paris Saint-Germain Football pour l’année 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 354
Conseil municipal

DVD 243 - DPE 97 Signature de conventions de partenariat technique et de communication avec Eau de Paris pour la réalisation des fontaines de Pascale Marthine Tayou (projet artistique T3). M. Christophe GIRARD, Mme Annick LEPETIT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 611
Conseil municipal

Revente de biens communaux situés 38 rue de Terre Neuve / 103 rue de Buzenval (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 186
Conseil municipal

DLH 277 Autorisation de réaliser des travaux de réhabilitation d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Père Lachaise” par la fondation “ŒUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” sur la parcelle 3, place Martin Nadaud (20e) et signature d’une convention avec cette fondation pour l’attribution d’une subvention pour ces travaux. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 379
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation et signature d’un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d’œuvre de l’aménagement du jardin des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 198
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements (18e) pour l’attribution d’une subvention et octroi de la remise gracieuse du loyer 2010. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 599
Conseil municipal