500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 5 octobre 2010. Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 23
Conseil municipal

DEVE 129 Approbation du principe du déplacement des chapiteaux de l’association “Turbulences” et autorisation administrative de déposer une demande de permis de construire pour l’implantation des chapiteaux sur le terrain situé au 12, boulevard de Reims (17e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 30
Conseil municipal

Vœu relatif à la résurgence d’un marché sauvage boulevard de Belleville et rue du Faubourg du Temple.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 248
Conseil municipal

DJS 381 Subvention à l’association Teatro Pazzo (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 400
Conseil municipal

Modalités de passation d’un marché de services d’assurances pour le secteur Bourse Saint Eustache, Bâtiments Lescot et la Voirie Souterraine du Forum des Halles à Paris 1er arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 184
Conseil municipal

Subvention à l’association Pro Quartet, Centre européen de Musique de Chambre (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 540
Conseil municipal

Subvention à l’association Fédération Musicale de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 246
Conseil municipal

Convention de servitudes réciproques de cour commune à conclure entre la Ville de Paris et la COGEDIM dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 219
Conseil municipal

Signature d’avenants à conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “EMERGENCE(S)” au titre de la 2e annuité du soutien municipal. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 246
Conseil municipal

Modification de la délibération D.870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 2
Conseil municipal

Signature d’un accord de coopération avec la Municipalité de Gaziantep dans le cadre du Programme Européen de Planification d’une Mobilité Urbaine Durable SUMPA-MED. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 84
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 184
Conseil municipal

Signature de quatre conventions avec les propriétaires ou syndics d’immeubles jouxtant les jardins des Grands Moulins - Abbé Pierre (13e), pour leur raccordement au réseau de collecte des eaux pluviales et la gestion y afférant. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 68
Conseil municipal

Subvention à l’association Tactikollectif menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 162
Conseil municipal

Subvention au Centre de Recherche et d’Information pour le Développement (CRID) pour l’édition 2010 de la “Semaine de la Solidarité Internationale”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 26
Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché de prestations de service pour la gestion des Antennes Jeunes parisiennes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 430
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS à réaliser 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-2°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, d’une partie de la propriété communale située 63, boulevard de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 195
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 241
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association cultuelle de l’Eglise réformée de Pentemont Luxembourg (6e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 426
Conseil municipal