Débat-Délibs

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 100

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Parisien d’un jour Parisien toujours (Paris Greeter). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 118

Conseil municipal

DPE 85 Signature d’une convention avec la Municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh pour la poursuite du projet De l’eau potable pour tous. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 SGRI 75

Conseil municipal

Subvention à l’association Œuvre de Protection des Enfants Juifs (11e), destinée à financer la Maison des Familles et des Cultures. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 391

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 182

Conseil municipal

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “EMERGENCE (S)”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 203

Conseil municipal

Mise en place d’un tarif en l’absence ou dans l’attente d’une prise en charge par un tiers financeur pour le Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 CAS 8

Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec l’association Progéniture relatif à l’attribution d’une subvention pour le projet Les Rémouleurs (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 558

Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat avec Paris Habitat OPH pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DPP 25

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Vivre au jardin” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 69

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES JEUNES HEURES”(3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 128

Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Avron Concept (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 219

Conseil municipal

Subvention à l’association L’Aquilone (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 399

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Festival de films gays & lesbiens de Paris (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 SG 190

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I à réaliser 16 rue de Beauce (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 161-2°

Conseil municipal

Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 254-1°

Conseil municipal

Acquisition auprès de la société AXA France Assurances de la parcelle CK 73 correspondant à une voie piétonne Villa La Fresnay (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DU 177

Conseil municipal

Vœu relatif à l’entretien du monument aux défenseurs de Belfort.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 V. 258

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’ Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 182

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (19e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 201

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Parisien d’un jour Parisien toujours (Paris Greeter). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

DPE 85 Signature d’une convention avec la Municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh pour la poursuite du projet De l’eau potable pour tous. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

Subvention à l’association Œuvre de Protection des Enfants Juifs (11e), destinée à financer la Maison des Familles et des Cultures. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “EMERGENCE (S)”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Mise en place d’un tarif en l’absence ou dans l’attente d’une prise en charge par un tiers financeur pour le Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Signature d’un avenant à convention avec l’association Progéniture relatif à l’attribution d’une subvention pour le projet Les Rémouleurs (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Vivre au jardin” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES JEUNES HEURES”(3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association des commerçants Avron Concept (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association L’Aquilone (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’association Festival de films gays & lesbiens de Paris (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I à réaliser 16 rue de Beauce (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Acquisition auprès de la société AXA France Assurances de la parcelle CK 73 correspondant à une voie piétonne Villa La Fresnay (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Vœu relatif à l’entretien du monument aux défenseurs de Belfort.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’ Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (19e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats