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Conseil municipal (731)
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Déliberation (731)
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Subvention à l’association Roaratorio (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 556
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Ludothèques d’Ile de France (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 339
Conseil municipal
Subvention à l’association La Maison des Contes et des Histoires (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 531
Conseil municipal
Signature d’un avenant de clôture à la convention de délégation de service public de gestion du marché découvert Beauvau (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 226
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association Centre d’Actions Locales du 18e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 245
Conseil municipal
Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 112
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Centre d’information et d’animation du 7e dit “Inter 7” pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Liliane CAPELLE, rapporteures.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 41
Conseil municipal
Vœu relatif à la projection du film WATER MAKES MONEY dans l’Auditorium de l’Hôtel de Ville de Paris.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 245
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 546
Conseil municipal
2010 DF 81 Modification de la délibération 2001 PJEV 90 des 19 et 20 novembre 2001 fixant le mode de calcul des amortissements du budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 120
Conseil municipal
Subvention au Collectif 13ème Round. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 393
Conseil municipal
Subvention à l’association Jangada afin qu’elle organise le 12e festival du cinéma brésilien de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 119
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLS situé 6 rue Jules Dumien (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 310-3°
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 50 logements PLUS et 30 logements PLS, Lotissement Saussure lot 4.5 (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 308-1°
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS, 2 logements PLAI et 4 logements PLS situé 6 rue Jules Dumien (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 310-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Parler à d’Autres, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents Les P’tits, les Grands (9e), et d’un avenant pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2010. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 9
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour l’attribution d’une subvention. Mme Pascale BOISTARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 152
Conseil municipal
Vœu relatif à la charte des bailleurs sociaux.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 252
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Forum des Images (1er) pour l’attribution d’une subvention pour la manifestation “Cambodge, le génocide effacé”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 62
Conseil municipal
Subvention à l’association nationale des sous-officiers de réserve de l’Armée de l’Air (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 602
Conseil municipal
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