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Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 96
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Enfants d’Abord” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 53
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Fontarabie (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 70
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Maison du Geste et de l’Image (1er), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 547
Conseil municipal

Subvention à l’association Réseau Action Climat France pour ses actions de sensibilisation aux enjeux du changement climatique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 84
Conseil municipal

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “EMERGENCE (S)”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 203
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 4 logements PLS 13 rue Ernest Lacoste (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 278-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec l’association Progéniture relatif à l’attribution d’une subvention pour le projet Les Rémouleurs (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 558
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Vivre au jardin” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 69
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES JEUNES HEURES”(3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 128
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association du Festival d’Automne (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 543
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Avron Concept (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 219
Conseil municipal

Approbation du principe de construction des locaux sociaux et techniques au Cimetière parisien de Pantin 164, avenue Jean Jaurès - 93500 Pantin et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 69
Conseil municipal

Subvention à l’association L’Aquilone (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 399
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement de l’opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLAI et 2 logements PLUS à réaliser par “Immobilière 3F”, 5-11 rue des Deux Boules, 16 rue Bertin Poirée (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 201-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 254-1°
Conseil municipal

Acquisition auprès de la société AXA France Assurances de la parcelle CK 73 correspondant à une voie piétonne Villa La Fresnay (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 177
Conseil municipal

Vœu relatif à l’entretien du monument aux défenseurs de Belfort.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 258
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’ Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 182
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (19e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 201
Conseil municipal