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Réalisation par EFIDIS d’une opération d’acquisition-conventionnement de 500 logements PLS situés 2 à 14 avenue de la porte de Vincennes (12e), 2 boulevard Davout-5 avenue de la porte de Vincennes (20e), 29 rue des Meuniers (12e) et 3 à 7 Cité de Gênes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 159-1°
Conseil municipal

Modalités de consultation relatives aux prestations de services de traiteur pour les réceptions organisées par la Délégation Générale à l’Evènementiel et au Protocole. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 196
Conseil municipal

Vœu en soutien à l’occupation de la Maison du lait (9e) par la Confédération Paysanne.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 261
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Maria Rabaté 18 boulevard Saint-Jacques (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 687
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES PETITS LARDONS pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 180
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de Ménilmontant (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 218
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité des Métallos. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 44
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation du schéma de principe du réaménagement de la place René Cassin. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 199
Conseil municipal

Subventions à 7 associations mettant en œuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 142
Conseil municipal

Approbation du principe de construction d’un conservatoire municipal 61 rue du Charolais (12e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 73
Conseil municipal

Vœu relatif à la tentative de coup d’état en Equateur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 255
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 88
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 460
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office national des anciens combattants pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 324
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention pour l’accueil de chercheurs étrangers. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 185
Conseil municipal

Subvention à l’association Culture et Hôpital (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 512
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 2 septembre 2010 au 23 septembre 2010.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 24
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS à réaliser 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -252-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Immobilière 3F” d’une opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLAI et 2 logements PLUS, 5-11 rue des Deux Boules,16 rue Bertin Poirée (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 201-1°
Conseil municipal

Modification de la délibération 2007 DLH 308 des 17, 18 et 19 décembre 2007 autorisant la location par bail emphytéotique, au profit de FREHA, des lots communaux dans l’immeuble en copropriété situé 23, rue d’Argenteuil (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 186
Conseil municipal