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Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 90 rue Saint Denis (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 279-1°
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention relative au paiement par la ville de Paris (préfecture de police) des dépenses prises en charge au titre de la restauration collective des personnels de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 PP 55
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Pirouette”(11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 202
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association du Festival d’Automne (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 543
Conseil municipal

Approbation du principe de construction des locaux sociaux et techniques au Cimetière parisien de Pantin 164, avenue Jean Jaurès - 93500 Pantin et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 69
Conseil municipal

Subvention à l’association “Etudiants et Développement”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 70
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement de 359 logements PLS, 2 à 14 avenue de la porte de Vincennes (12e), 2 boulevard Davout-5 avenue de la porte de Vincennes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 159-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’indépendance du quotidien Le Parisien/Aujourd’hui en France.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 262
Conseil municipal

DEVE 129 Approbation du principe du déplacement des chapiteaux de l’association “Turbulences” et autorisation administrative de déposer une demande de permis de construire pour l’implantation des chapiteaux sur le terrain situé au 12, boulevard de Reims (17e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 30
Conseil municipal

Vœu relatif à la résurgence d’un marché sauvage boulevard de Belleville et rue du Faubourg du Temple.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 248
Conseil municipal

DJS 381 Subvention à l’association Teatro Pazzo (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 400
Conseil municipal

Modalités de passation d’un marché de services d’assurances pour le secteur Bourse Saint Eustache, Bâtiments Lescot et la Voirie Souterraine du Forum des Halles à Paris 1er arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 184
Conseil municipal

Subvention à l’association Pro Quartet, Centre européen de Musique de Chambre (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 540
Conseil municipal

Subvention à l’association Seizièm’Art (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 519
Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation d’un colloque sur l’archéozoologie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 245
Conseil municipal

Convention de servitudes réciproques de cour commune à conclure entre la Ville de Paris et la COGEDIM dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 219
Conseil municipal

Modification de la délibération D.870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 2
Conseil municipal

Signature d’un accord de coopération avec la Municipalité de Gaziantep dans le cadre du Programme Européen de Planification d’une Mobilité Urbaine Durable SUMPA-MED. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 84
Conseil municipal

Signature de quatre conventions avec les propriétaires ou syndics d’immeubles jouxtant les jardins des Grands Moulins - Abbé Pierre (13e), pour leur raccordement au réseau de collecte des eaux pluviales et la gestion y afférant. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 68
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Zay, 46 rue de Verneuil (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 30
Conseil municipal