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Subvention à l’association Fédération Musicale de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 246
Conseil municipal

Convention de servitudes réciproques de cour commune à conclure entre la Ville de Paris et la COGEDIM dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 219
Conseil municipal

Modification de la délibération D.870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 2
Conseil municipal

Signature d’un accord de coopération avec la Municipalité de Gaziantep dans le cadre du Programme Européen de Planification d’une Mobilité Urbaine Durable SUMPA-MED. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 84
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 184
Conseil municipal

Signature de quatre conventions avec les propriétaires ou syndics d’immeubles jouxtant les jardins des Grands Moulins - Abbé Pierre (13e), pour leur raccordement au réseau de collecte des eaux pluviales et la gestion y afférant. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 68
Conseil municipal

Subvention à l’association Tactikollectif menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 162
Conseil municipal

Subvention à l’association Théâtre et Territoires associés (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 553
Conseil municipal

Subvention à l’association Sotto Voce, Créteil (94000). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 315
Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché de prestations de service pour la gestion des Antennes Jeunes parisiennes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 430
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS à réaliser 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-2°
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation et signature d’un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d’œuvre de l’aménagement d’espaces publics de voirie dans le quartier des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 206
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 241
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association cultuelle de l’Eglise réformée de Pentemont Luxembourg (6e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 426
Conseil municipal

Signature d’une convention au titre de l’Intégration avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon sur le thème de l’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 132
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “La souris verte” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 62
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “La Halte d’enfants Varet-Saint Charles” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 110
Conseil municipal

Subvention à l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) pour le projet 1 Parisien 1 Arbre. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 70
Conseil municipal

Subvention à l’Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France A.R.A.R. (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 637
Conseil municipal

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local situé dans l’îlot 2.1.1.A dans la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 233
Conseil municipal