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Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par l’EPA de Jussieu en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération dans l’enceinte du campus Jussieu, secteur Est, 4 place Jussieu (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 118
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle transport RER Châtelet-les-Halles.- Approbation de l’avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique conclue entre le STIF, la Ville de Paris et la RATP, désignant la RATP comme maître d’ouvrage unique. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 202-2°
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville de Paris pour 2011 Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 64
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 90
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LE DAUPHIN BLEU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 186
Conseil municipal

Subvention à l’association L’Aire à Mots (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 595
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Médecins Sans Frontières pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 46
Conseil municipal

Voeu relatif à la fin des expulsions sans relogement des ménages de bonne foi.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 253
Conseil municipal

Revente des biens communaux situés 23 rue Pajol - 62 rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 183
Conseil municipal

Appel d’offres ouvert pour la fourniture en 6 lots séparés de véhicules utilitaires et particuliers, à impact environnemental limité, de pièces détachées, de produits et d’accessoires, d’opération de maintenance. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 20
Conseil municipal

Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS et 16 logements PLS 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour sa plate forme de services à la personne. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 386
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ESPACE 19 pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Riquet”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 181
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association d’Aide au Développement de l’Audiovisuel au Cambodge (AADAC) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 137
Conseil municipal

Subvention à l’Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 582
Conseil municipal

Subvention à l’association Lastiko, 31200 Toulouse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 510
Conseil municipal

Signature du contrat de participation aux frais d’étude et d’animation du contrat de bassin versant de la rivière Beuvronne, alimentant le canal de l’Ourcq, au titre des années 2010 à 2015. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 141
Conseil municipal

DJS 402 - SG 509 Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 530
Conseil municipal

DPVI 13 Signature d’une convention avec Plus Loin (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 157
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 81
Conseil municipal