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Signature de l’avenant n° 1 à la convention de concession avec la société VINCI PARK pour proroger d’un an la concession pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Lobau (4e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 185
Conseil municipal

Subvention à l’association M.A.P. Musiques Actuelles (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 183
Conseil municipal

DASES 42 Adoption de la Charte Safe Party relative à la santé des jeunes en milieu festif. M. Bruno JULLIARD et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 438
Conseil municipal

Revente de biens communaux situés 8 rue Labat (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 185
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et de signature d’un appel d’offres pour les prestations d’entretien de la régénération et des plantations dans le Bois de Vincennes (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 71
Conseil municipal

Signature du contrat de participation aux frais d’étude et d’animation du contrat de bassin versant de la rivière Beuvronne, alimentant le canal de l’Ourcq, au titre des années 2010 à 2015. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 141
Conseil municipal

DPVI 13 Signature d’une convention avec Plus Loin (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 157
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 81
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Petits du Canard pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Charlot (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 126
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Toboggan” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 80
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Enda Europe pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 58
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Internationale des Droits de l’Homme (FIDH). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 71
Conseil municipal

Subvention à la Coordination des Collectivités Portugaises de France. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 67
Conseil municipal

Revente de biens communaux situés 38 rue de Terre Neuve / 103 rue de Buzenval (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 186
Conseil municipal

DLH 277 Autorisation de réaliser des travaux de réhabilitation d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Père Lachaise” par la fondation “ŒUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” sur la parcelle 3, place Martin Nadaud (20e) et signature d’une convention avec cette fondation pour l’attribution d’une subvention pour ces travaux. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 379
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation et signature d’un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d’œuvre de l’aménagement du jardin des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 198
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements (18e) pour l’attribution d’une subvention et octroi de la remise gracieuse du loyer 2010. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 599
Conseil municipal

: Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à des prestations d’exploitation et d’assistance technique sur les systèmes de production informatique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 30
Conseil municipal

Signature d’un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Saint-Germain Football pour les saisons sportives 20102011, 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 429
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Jardin d’Enfants des Nations Unies pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de son jardin d’enfants (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 183
Conseil municipal