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Conseil municipal (731)
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Déliberation (731)
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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Petits du Canard pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Saint Martin (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 127
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention et d’une convention d’occupation des locaux avec l’association Immanence (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 401
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Zay, 46 rue de Verneuil (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 30
Conseil municipal
Subvention à l’association “D’ici-d’ailleurs”, destinée à financer la ludothèque “Nautilude” (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 347
Conseil municipal
Subvention à l’association Théâtre et Territoires associés (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 553
Conseil municipal
Subvention à l’association Espace Bénévolat (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 143
Conseil municipal
Subvention à l’association Archives, recherches et cultures lesbiennes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 203
Conseil municipal
Subvention à l’association 13 en vue (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 463
Conseil municipal
Subvention à l’association Sotto Voce, Créteil (94000). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 315
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 8 logements PLUS à réaliser 13 rue Ernest Lacoste (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 278-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite Région Ile-de-France - Ville de Paris - SPLA “Paris Batignolles Aménagement” relative à la réalisation du Nouveau Quartier Urbain “Clichy Batignolles” (17e).- Approbation des premières actions pour lesquelles l’aide régionale sera sollicitée dans le cadre de la convention.- Accord donné pour que la SPLA “Paris Batignolles Aménagement” sollicite le versement de la subvention correspondant aux actions 1 et 2. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 261
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles.Approbation et signature d’un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d’œuvre de l’aménagement d’espaces publics de voirie dans le quartier des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 206
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par l’EPA de Jussieu en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération dans l’enceinte du campus Jussieu, secteur Est, 4 place Jussieu (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 118
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle transport RER Châtelet-les-Halles.- Approbation de l’avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique conclue entre le STIF, la Ville de Paris et la RATP, désignant la RATP comme maître d’ouvrage unique. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 202-2°
Conseil municipal
Budget primitif de la Ville de Paris pour 2011 Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 64
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LE DAUPHIN BLEU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 186
Conseil municipal
Subvention à l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) pour le projet 1 Parisien 1 Arbre. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 70
Conseil municipal
Signature d’une convention avec Médecins Sans Frontières pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 46
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, d’une partie de l’emprise communale située 152 rue de Crimée/1, rue de Thionville, 154 rue de Crimée/2 rue de Colmar, 3 rue de Thionville/1 rue Evette et 4-6 rue de Colmar/1bis rue de Thionville (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 263
Conseil municipal
Subventions à 7 associations mettant en œuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 142
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