Débat-Délibs

Subvention à l’association “Groupement pour l’Abolition des Mutilations Sexuelles” pour son action de lutte contre les mariages forcés et l’excision. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 SG 141

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “THE SWATCH GROUP” pour l’exploitation de son magasin “OMEGA” situé 93-95, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 167

Conseil municipal

Subvention à l’association “M.U.” (18e) dans le cadre de la Politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 224

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Thaioria Garden SPA”, 3, rue Desaix (15e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 173

Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès au corps des adjoints techniques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 PP 88

Conseil municipal

Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissements en 2009, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 146

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “France Habitation” en vue du financement d’un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser au 16, rue de La Réunion (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 177-2°

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Maria Vérone à une rue ou un square dans le 18e arrondissement

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 198

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation d’une mission d’assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques en France métropolitaine. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 175

Conseil municipal

Vœu pour la création d’un espace mémoire dédié à la résistance FTP / MOI au 14, rue de Paradis.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 209

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Volley-Ball (Choisy le Roi) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 208

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Leymarie, 16 rue du Cloître Notre-Dame (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 299

Conseil municipal

Subvention à l’association étudiante “Babel international”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 147

Conseil municipal

Vœu relatif à la présence d’amiante dans les établissements de la ville et du département de Paris.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 214

Conseil municipal

Réalisation par “Paris-Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 15 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 16e, 17e et 19e), par la transformation de chambres en logements. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 200-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions pluriannuelles de partenariat ou leurs avenants 2008 entre la Ville et la Fédération des centres sociaux de Paris ainsi qu’avec les 9 centres sociaux animant des Espaces Publics Numériques (EPN) prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 183

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Fontarabie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 31

Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Rencontres” (14e) pour l’organisation d’évènements dans des capitales européennes et en régions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 196

Conseil municipal

Subventions à 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers sud du 13e arrondissement et Porte de Vanves du 14e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DPVI 42

Conseil municipal

Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places et d’une halte-garderie 30 places 53/61bis rue Saint-Blaise (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 185

Conseil municipal

Débat Delib

406 résultats

Subvention à l’association “Groupement pour l’Abolition des Mutilations Sexuelles” pour son action de lutte contre les mariages forcés et l’excision. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “THE SWATCH GROUP” pour l’exploitation de son magasin “OMEGA” situé 93-95, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “M.U.” (18e) dans le cadre de la Politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Thaioria Garden SPA”, 3, rue Desaix (15e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès au corps des adjoints techniques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “France Habitation” en vue du financement d’un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser au 16, rue de La Réunion (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l’attribution du nom de Maria Vérone à une rue ou un square dans le 18e arrondissement

Approbation du principe et des modalités de réalisation d’une mission d’assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques en France métropolitaine. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Vœu pour la création d’un espace mémoire dédié à la résistance FTP / MOI au 14, rue de Paradis.

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Volley-Ball (Choisy le Roi) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Leymarie, 16 rue du Cloître Notre-Dame (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association étudiante “Babel international”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Vœu relatif à la présence d’amiante dans les établissements de la ville et du département de Paris.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Fontarabie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Les Rencontres” (14e) pour l’organisation d’évènements dans des capitales européennes et en régions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers sud du 13e arrondissement et Porte de Vanves du 14e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

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