406 résultats

Trier par :
Résultats par page

Avenant n°1 à la convention passée avec l’Association Départementale de l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE 75) de mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés dans l’immeuble 149, rue de Vaugirard (15ème), loué par la Ville de Paris à l’APHP. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 133
Conseil municipal

Subvention à l’association “Foyer Jorbalan” (19e). Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 77
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Coordination Sud” sis 14 passage Dubail (10e), pour l’organisation de la rencontre “Regards du monde sur l’Europe”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 61
Conseil municipal

Vœu relatif au Conseil de la jeunesse du 16e arrondissement.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 197
Conseil municipal

Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 44
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Vivre au Jardin” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 30
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Enfants d’Abord” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 13
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Maison de la culture Yiddish-Bibliothèque Medem” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 210
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 132
Conseil municipal

Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 78
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Gym’ Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 126
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TVB pour son établissement à l’enseigne “SPRINT”, 8, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 181
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Amis de Francisque Poulbot” (18 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 465
Conseil municipal

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 107
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’Institut PASTEUR pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Philippe Bousso, lauréat 2005. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 104
Conseil municipal

DF 71 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 75
Conseil municipal

Reconduction pour l’année 2009 des tarifs de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 178
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association ACAEP “Association des Créateurs Artistiques de l’Est Parisien” (20e) au titre de soutien à ses activités en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 101
Conseil municipal

Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale “Jeunes Talents Cirque”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 266
Conseil municipal

Subvention à l’association “Salon d’Automne” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 448
Conseil municipal