406 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature d’une convention avec l’association “La Domrémy Basket 13” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 117
Conseil municipal

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 54
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ensemble Zellig” (Le Kremlin Bicêtre), au titre de son projet culturel 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 173
Conseil municipal

Subvention au Comité Harkis et Vérité (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 111
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association “Halle Saint-Pierre”.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 171
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Musique sacrée à Notre-Dame”.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 174
Conseil municipal

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Paris en 2030”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 175
Conseil municipal

Subventions à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint-Blaise du 20e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 46
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux relatif à la poursuite de la création d’une crèche collective de 40 berceaux au 15/17, rue Pierre Picard (18ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 233
Conseil municipal

Vœu relatif à la modification du PLU dans le 11e arrondissement.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 180
Conseil municipal

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de construction de 7 logements PLAI, situés 19, rue Affre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 157
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la gestion des marchés du 13e arrondissement.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 211
Conseil municipal

Avenant à la convention passée avec l’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art (E.N.S.A.A.M.A) relative à la mise à disposition de locaux scolaires municipaux 20, rue de la Saïda (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 167
Conseil municipal

Subvention à “l’Association pour la Recherche sur la Ville et l’Habitat” pour sa campagne de sensibilisation aux métiers du bâtiment à destination des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 131
Conseil municipal

Subvention à l’association “Belleville en vue(s)” (20e) pour son projet “Belleville Cinéma”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 374
Conseil municipal

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par la “Sageco” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 30, rue Custine (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 192
Conseil municipal

Réalisation d’un mur de soutènement dans le cadre de l’opération de construction d’un atelier garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). - Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 204
Conseil municipal

Vœu visant à retirer deux adresses de la liste des nouvelles réserves pour logements et logements sociaux proposées à l’occasion de la procédure de modification du PLU.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 179
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Belleville” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 32
Conseil municipal

Subvention à la société Paris Ciné SARL (10e), au titre de ses activités musicales en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 302
Conseil municipal