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Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Champerret” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 25
Conseil municipal

Subvention à l’”Association des commerçants pour l’animation de la place des Fêtes” (19e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 117
Conseil municipal

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 361
Conseil municipal

Subvention à l’association Musique en Sorbonne- Chœur et orchestre de l’Université Paris-Sorbonne (18e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 486
Conseil municipal

Subvention à l’association “De l’Autre Côté du Miroir” pour le spectacle Kindertotenlieder diffusé au Théâtre de la Bastille (11e) au cours de la saison 2007-2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 219
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Rapide du Parc Floral” un avenant à la convention du 20 février 2005, l’autorisant à occuper un local supplémentaire dans le Bois de Vincennes (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 104
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “STAR, Science Technologie Art Recherche” (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 422
Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Ville de Paris dans le domaine de la délégation de service public de chauffage urbain (exercices 2001 et suivants). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 167
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et PLA-I Foncier à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS et 2 logements PLA-I, à réaliser 33-33 bis rue du Moulin Vert (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 199-2°
Conseil municipal

Réalisation par l’ESH “France Habitation” d’un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, situé 16, rue de La Réunion (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 177-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au financement du logement social

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 199
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Mémorial de la Shoah (4e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 80 000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 152
Conseil municipal

DF 80 - Décision modificative du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2008. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 154
Conseil municipal

Vœu relatif à l’organisation du soutien personnalisé

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 192
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Internationale des Comités Ingrid BETANCOURT pour la libération des otages en Colombie (FICIB). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 72
Conseil municipal

Subvention à l’association “Toiles & Toiles” (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 466
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Bibliothèques sans Frontières (Libraries without Borders)” (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 73
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLA-I Foncier à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, à réaliser 38 rue Nationale (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 132-2°
Conseil municipal

DF 59 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession du lot de copropriété n° 5 dépendant de l’immeuble situé 55, rue de Lyon (12e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la SAGI à la SA HLM ICF “La Sablière” dans le 14e arrondissement.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 202
Conseil municipal