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Approbation du principe d’indemnisation de la Société Agencement Décoration Equipement des Collectivités (SADEC) suite à l’opération de restructuration du service de restauration du groupe scolaire 159, avenue Parmentier (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 241
Conseil municipal

Subvention à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation, d’Information et d’Actions Sociales -Musée social” (7e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 382
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 8e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 108
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 33-33bis rue du Moulin Vert (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 199-3°
Conseil municipal

Modification des périmètres des conseils de quartier. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 154-4°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction comportant 32 logements PLUS et 30 logements PLS sur le lot 6 du groupe Villiot-Rapée, situé 19, rue Villiot (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 208-1°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Lefebvre-Perichaux” situé 16 rue des Périchaux, 115 à 119 boulevard Lefebvre et 110-112 boulevard Brancion (15ème).- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Paris Habitat - OPH”, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 211-2°
Conseil municipal

DJS 371 - SG 142 - Signature d’une convention avec l’association “Slam Productions” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée à la réalisation de travaux dans ses locaux et d’une subvention au titre de ses actions dans le domaine du Slam. M. Christophe GIRARD, Mme Fatima LALEM, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 191
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Forum des images située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 148
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “jardin d’Erevan” à l’espace vert situé dans le prolongement du Mémorial du génocide arménien, cours de la Reine, à hauteur de la place du Canada (8e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 158
Conseil municipal

Subvention à l’association “BCDV Théâtre” pour le spectacle Perthus présenté au Théâtre du Rond-Point (8e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 410
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif au changement de dénomination du Marché de l’Europe.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 212
Conseil municipal

Subventions à 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers sud du 13e arrondissement et Porte de Vanves du 14e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 42
Conseil municipal

Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places et d’une halte-garderie 30 places 53/61bis rue Saint-Blaise (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 185
Conseil municipal

Lancement d’une consultation sur appel d’offres ouvert pour le transfert exceptionnel des missions du 3975 et la réalisation de campagnes d’appels. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DGIC 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les avenants n° 1 aux marchés de travaux relatifs aux travaux de rénovation de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d’eau froide et d’eau chaude sanitaire du centre de secours Port Royal, 55 boulevard de Port Royal (13e) (lot n° 1 : chauffage, plomberie, électricité ; lot n° 3 : maçonnerie). M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 PP 86
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “THE SWATCH GROUP” pour l’exploitation de son magasin “SWATCH STORE” situé 104, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 166
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “Vogue Mode” pour l’exploitation de son magasin “Paul & Shark” situé 74, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 198
Conseil municipal

Vœu relatif à l’évacuation des cartons pour les commerçants.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 218
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Proscenium” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 126
Conseil municipal