406 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du contrat de transaction valant solde de tout compte du marché de travaux d’éclairage public dans le cadre du tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements dont le titulaire est le groupement FORCLUM ILE DE France / SATELEC dont le mandataire est la société FORCLUM ILE DE France. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 198
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un Grand rendez-vous de restitution des actions dans le domaine de l’Intergénérationnel (18e).

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 191
Conseil municipal

Vœu relatif à la demande de réouverture de l’unité de police de quartier “Chapelle”.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 186
Conseil municipal

Subvention au titre de 2008 à l’association des commerçants “LE HAMEAU DE BELLEVILLE” et signature d’une convention entre la Ville de Paris et cette association dans le cadre d’un plan de dynamisation du commerce de proximité en faveur du secteur Belleville. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 158
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Getty Foundation visant à soutenir un programme de restauration et de recherche portant sur les boiseries de l’ancien hôtel du duc de Richelieu, appartenant aux collections du musée Carnavalet. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 560
Conseil municipal

Vœu concernant le bilan de l’action de la Délégation Générale à l’Outre-Mer de la Ville de Paris (DGOM), de la Commission extra-municipale et du Centre Municipal d’Accueil et d’Information des originaires des départements et territoires d’Outre-Mer (CMAI).

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 205
Conseil municipal

DJS 267 - DAC 441 - Attribution de subventions à l’association Permis de Vivre la Ville au titre de la Politique de la Ville pour le projet intitulé “démarche participative volet politique ville”. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 47
Conseil municipal

Vœu relatif à l’étude de protections patrimoniales supplémentaires à intégrer dans la modification du Plan Local d’Urbanisme.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 177
Conseil municipal

Vœu relatif aux “meublés de tourisme” en lien avec le projet de modification du PLU.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 183
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 427
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Animafac” pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 86
Conseil municipal

MA 18 - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Awa Production”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

MA 8 - Subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’association “Dife Kako”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 170
Conseil municipal

Vœu relatif au transfert du local propreté du 20, rue des Batignolles.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 219
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la vente de boîtiers en acier et sous-ensembles d’horodateurs en vue de leur recyclage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de vente correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 186
Conseil municipal

Indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés lors d’une intervention du Service Municipal d’Actions de Salubrité et d’Hygiène. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 129
Conseil municipal

Subvention à l’”Association de Recherche d’Archéologie Théâtrale” (13e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 377
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Concerts romantiques, 93260 Les Lilas, pour l’organisation du festival “Les Journées romantiques”, en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 502
Conseil municipal

Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 106
Conseil municipal