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2008 (406)
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Conseil municipal (406)
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Déliberation (406)
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Signature d’une convention avec l’association “Maison de la culture Yiddish-Bibliothèque Medem” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 210
Conseil municipal
Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 132
Conseil municipal
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 78
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Gym’ Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 126
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TVB pour son établissement à l’enseigne “SPRINT”, 8, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 181
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Amis de Francisque Poulbot” (18 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 465
Conseil municipal
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