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Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’arbres pour les différentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements, du centre de production horticole et des cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, l’arrêté modifiant l’arrêté voirie du 31 décembre 2007, concernant la fixation des redevances pour certaines occupations de la voie publique à Paris et fixant la création d’un tarif nouveau. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 137
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°1 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil rue Fromentin (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 14
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’Association Artistique des Concerts Colonne (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 5
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Paris Football Club pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 220
Conseil municipal

Subvention à l’association “ACP - La manufacture Chanson” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 390
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’association “Club des villes cyclables”.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 165
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3ème concours d’accès au corps des secrétaires administratifs d’administrations parisiennes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés relatifs aux travaux d’office tous corps d’état destinés à la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d’immeubles et de salubrité dans les hôtels prescrites par le Préfet de police (lots 2 et 3). M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 PP 92
Conseil municipal

Vœu relatif aux nuisances sonores nocturnes par certains services de police aux abords du boulevard Malesherbes, boulevard Berthier et boulevard Bessières.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 187
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l’entreprise SRC pour la restructuration du service de restauration au groupe scolaire Gervais Vulpian Corvisart (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 247
Conseil municipal

Vœu relatif au système d’information “Alizé”

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 210
Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir des théâtres dits municipaux de la Ville de Paris

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 206
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité Francs-Bourgeois (3e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 154
Conseil municipal

Subvention à l’Association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes - ACAJA (17e) pour des animations de quartier. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 193
Conseil municipal

Subvention à l’association “Elu-e-s Contre les Violences faites aux Femmes” pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 100
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l’immeuble communal 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 82
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps d’assistants de l’Ecole Supérieure de physique et chimie industrielles de Paris (ESPCI). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 62
Conseil municipal

Cession des lots communaux dépendant de l’immeuble situé 41 rue Falguière (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU 174
Conseil municipal

Vœu relatif à la Première Guerre Mondiale et aux mutineries

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 208
Conseil municipal