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Signature d’une convention avec l’association Centre de Formation de Football de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 230
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité Inter Mouvement Auprès Des Evacués - CIMADE” pour ses permanences femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 11
Conseil municipal

Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 64
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 PP 90
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Coccinelle” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 29
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’entraide des anciens combattants de l’armée polonaise de l’intérieur “AK”. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 110
Conseil municipal

Subvention à l’association “Société de Port-Royal” (5e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 450
Conseil municipal

Subvention à l’association Ensemble Carpe Diem, (38260 La Côte Saint André), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 260
Conseil municipal

Subvention à l’association “Latitude Sport et Culture”, 8, rue Gaston Pinot (19e), destinée à financer une ludothèque. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 307
Conseil municipal

DDEE 165 - Signature d’un convention avec la fondation “Voir et Entendre” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 156
Conseil municipal

Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 154-1°
Conseil municipal

DU 117 - DLH 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (Ademe) et les associations gestionnaires d’espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 84
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de marchés de fournitures pour l’acquisition de bordures, bordurettes, bornes et couronnements en granit. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 78
Conseil municipal

Subventions à quatre associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 197
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 1 au marché conclu avec la Société STEM Propreté pour l’entretien, la surveillance et la collecte des recettes des lavatories. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 213
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Themae Ryokane pour son établissement à l’enseigne “Themae” au 20-22, rue Croix des Petits-Champs (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 168
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Forum des images située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles (1er), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 66
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le M.U.R. Modulable Urbain Réactif”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 501
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA d’HLM “Immobilière 3 F”, 159 rue Nationale (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 209
Conseil municipal