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DDEE 165 - Signature d’un convention avec la fondation “Voir et Entendre” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 156
Conseil municipal

Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 154-1°
Conseil municipal

DU 117 - DLH 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (Ademe) et les associations gestionnaires d’espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 84
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de marchés de fournitures pour l’acquisition de bordures, bordurettes, bornes et couronnements en granit. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 78
Conseil municipal

Subventions à quatre associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 197
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 1 au marché conclu avec la Société STEM Propreté pour l’entretien, la surveillance et la collecte des recettes des lavatories. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 213
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Themae Ryokane pour son établissement à l’enseigne “Themae” au 20-22, rue Croix des Petits-Champs (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 168
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Forum des images située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles (1er), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 66
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le M.U.R. Modulable Urbain Réactif”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 501
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA d’HLM “Immobilière 3 F”, 159 rue Nationale (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 209
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I et PLS à réaliser 38 rue Nationale (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 132-4°
Conseil municipal

Subventions à onze associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 297
Conseil municipal

Vœu tendant à joindre au dossier qui sera mis à l’enquête publique dans le cadre de la modification du PLU divers éléments afin d’assurer une information renforcée des Parisiens.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 185
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Association Française des Cinémas Art et Essai (AFCAE)” afin d’organiser la programmation et la coordination de la 4ème édition du festival Mon premier Festival dédié au jeune public (2-12 ans) du 29 octobre au 4 novembre 2008 dans 7 salles Art et Essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 115
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “1, 2, 3 Soleil” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 27
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cinémas Indépendants Parisiens”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 18
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Festival Européen de Télévision”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 117
Conseil municipal

Subvention à l’association “Bibliothèques sans Frontières (Librairies without Borders)”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 541
Conseil municipal

Vœu relatif aux loyers pratiqués par la SIEMP

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 200
Conseil municipal