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Signature d’un contrat de transaction relatif au surcoût occasionné par le retard de livraison des locaux de la crèche collective située 5 places des Petits Pères (2e) avec la société La Maison Bleue. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 293
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris 13 Tennis de Table” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 115
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la “Fondation de la Résistance” (7e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 284
Conseil municipal

MA 16 - Subvention de fonctionnement de 3 000 euros à l’association “Waldren ARTS”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Vercingétorix, 181/183 rue Vercingétorix (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 381
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association Microlithe animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 20ème arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché n° 05-61 025, substituant la société Appia Grands Travaux à la société AER. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 201
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter, auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la communication - Direction régionale des affaires culturelles - l’octroi d’une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire à Rayonnement régional de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 459
Conseil municipal

Subvention à l’association “l’Autre Livre, Association Internationale d’Editeurs Indépendants” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 348
Conseil municipal

Modification du Grand Prix de médecine et de la recherche médicale Jean Hamburger. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 112
Conseil municipal

Dotation à l’E.S.A.A. BOULLE (12e) pour travaux de déménagement de la cabine de peinture et le raccordement des machines à bois. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 170
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Graines de Soleil” (18e) pour son projet “Le scolaire soutenu par l’artistique”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 373
Conseil municipal

Subvention à l’association “Théâtre A” pour le spectacle Brouillages présenté au centre culturel Confluences (20e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 321
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et un local d’activités situé 33-33bis rue du Moulin Vert (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 199-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’inscription de nouvelles réserves de logements sociaux et d’un espace vert protégé à l’occasion de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 178
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction valant solde de tout compte relatif au marché de travaux de signalisation lumineuse tricolore, de panneaux à messages variables et de caméras vidéo dans le cadre du tramway des maréchaux sud à Paris (13e, 14e et 15e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 184
Conseil municipal

Acceptation par la Ville de Paris de la dévolution des liquidités et des biens de l’Association pour le Cours Municipal d’Adultes de la Ville de Paris (ACMA). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 64
Conseil municipal

Subvention à l’“Association Régionale des Centres d’Entraînement aux Méthodes d’Education Active (CEMEA) en Ile-de-France” (95) pour une action dans le 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 253
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 127
Conseil municipal

Subvention d’investissement au Groupement des Jeunes Créateurs Parisiens (G.J.C.P) implanté sur le quartier de Belleville (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 59
Conseil municipal