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Modification du Grand Prix de médecine et de la recherche médicale Jean Hamburger. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 112
Conseil municipal

Dotation à l’E.S.A.A. BOULLE (12e) pour travaux de déménagement de la cabine de peinture et le raccordement des machines à bois. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 170
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Graines de Soleil” (18e) pour son projet “Le scolaire soutenu par l’artistique”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 373
Conseil municipal

Subvention à l’association “Théâtre A” pour le spectacle Brouillages présenté au centre culturel Confluences (20e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 321
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et un local d’activités situé 33-33bis rue du Moulin Vert (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 199-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’inscription de nouvelles réserves de logements sociaux et d’un espace vert protégé à l’occasion de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 178
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction valant solde de tout compte relatif au marché de travaux de signalisation lumineuse tricolore, de panneaux à messages variables et de caméras vidéo dans le cadre du tramway des maréchaux sud à Paris (13e, 14e et 15e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 184
Conseil municipal

Acceptation par la Ville de Paris de la dévolution des liquidités et des biens de l’Association pour le Cours Municipal d’Adultes de la Ville de Paris (ACMA). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 64
Conseil municipal

Subvention à l’“Association Régionale des Centres d’Entraînement aux Méthodes d’Education Active (CEMEA) en Ile-de-France” (95) pour une action dans le 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 253
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 127
Conseil municipal

Subvention d’investissement au Groupement des Jeunes Créateurs Parisiens (G.J.C.P) implanté sur le quartier de Belleville (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 59
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Centre de Formation de Football de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 230
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité Inter Mouvement Auprès Des Evacués - CIMADE” pour ses permanences femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 11
Conseil municipal

Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 64
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 PP 90
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Coccinelle” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 29
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’entraide des anciens combattants de l’armée polonaise de l’intérieur “AK”. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 110
Conseil municipal

Subvention à l’association “Société de Port-Royal” (5e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 450
Conseil municipal

Subvention à l’association Ensemble Carpe Diem, (38260 La Côte Saint André), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 260
Conseil municipal

Subvention à l’association “Latitude Sport et Culture”, 8, rue Gaston Pinot (19e), destinée à financer une ludothèque. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 307
Conseil municipal