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DDEE 215 - Suppression de l’abattement communal facultatif applicable à la taxe de séjour forfaitaire à compter de 2009. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 81
Conseil municipal

Subvention à la SASP Paris Saint-Germain Football. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 235
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Complices de Nina (94). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 341
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Les Lutins de la Plaine” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Atelier d’Architecture Autogérée implantée dans le quartier Saint-Blaise (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 54
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 du Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 61-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 107
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Léon Goldberg, 37 rue de Meaux (19e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 429
Conseil municipal

Subvention à l’association “PRO/ART” (18e) au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 274
Conseil municipal

Vœu relatif à l’autorisation des brocantes et vides greniers sur la voie publique.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 217
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le syndicat de copropriété SDC “Gambetta Ramus I”, 13-19, rue Randonneaux (20e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 180
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “parc Clichy-Batignolles - Martin Luther King” au parc Clichy-Batignolles situé rue Cardinet (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 151
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Lefebvre-Perichaux” situé 16 rue des Périchaux, 115 à 119 boulevard Lefebvre et 110-112 boulevard Brancion (15ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 211-1°
Conseil municipal

Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 63
Conseil municipal

Vœu relatif à l’organisation du service de restauration au lycée Renoir (18e).

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 195
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Le Musée en Herbe (16e), pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 295
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Fernand Braudel 59 rue Brillat Savarin (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 300
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 6e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 109
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement Ni Putes, Ni Soumises” pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 138
Conseil municipal

Ressort des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de Paris pour l’année scolaire 2009-2010. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 163
Conseil municipal