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Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Sohane Benziane, 16/20 rue Georges Duhamel (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 382
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Le Toboggan” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 21
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Saint Roch” (1er). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le parti poétique” la convention d’occupation et d’usage autorisant cette dernière à installer un rucher urbain dans le square de la gare de Charonne (20e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 98
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction relatif à la prise en charge des frais occasionnés par le départ en retraite d’un agent de la crèche collective située 9 rue Affre (18e) avec la société People&Baby. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 294
Conseil municipal

Subvention à l’association PAGE(S) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre en 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 175
Conseil municipal

Subvention à l’association Le Palais Royal (16e), pour l’organisation de ses activités musicales en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 476
Conseil municipal

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par la “Sageco” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 30, rue Custine (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 192
Conseil municipal

Réalisation d’un mur de soutènement dans le cadre de l’opération de construction d’un atelier garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). - Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 204
Conseil municipal

Vœu visant à retirer deux adresses de la liste des nouvelles réserves pour logements et logements sociaux proposées à l’occasion de la procédure de modification du PLU.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 179
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Belleville” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 32
Conseil municipal

Subvention à la société Paris Ciné SARL (10e), au titre de ses activités musicales en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 302
Conseil municipal

Subvention à l’association “Groupement pour l’Abolition des Mutilations Sexuelles” pour son action de lutte contre les mariages forcés et l’excision. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 141
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “THE SWATCH GROUP” pour l’exploitation de son magasin “OMEGA” situé 93-95, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 167
Conseil municipal

Subvention à l’association “M.U.” (18e) dans le cadre de la Politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 224
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Thaioria Garden SPA”, 3, rue Desaix (15e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 173
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès au corps des adjoints techniques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 PP 88
Conseil municipal

Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissements en 2009, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 146
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “France Habitation” en vue du financement d’un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser au 16, rue de La Réunion (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 177-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Maria Vérone à une rue ou un square dans le 18e arrondissement

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 198
Conseil municipal