Débat-Délibs

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain “Lagrange Maubert” (5e), pour une durée maximale de 12 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 216

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Jeunes Talents” située 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 201

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société EJMP TECH’ELEC visant à l’indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de rénovation du gymnase Daumesnil 74 avenue Daumesnil (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 463

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Les Concerts romantiques située 40, avenue du Maréchal Juin 93260 Les Lilas, pour l’organisation de la quatrième édition du festival “Les Journées romantiques du “Vaisseau fantôme”, en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 381

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SIEMP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour les événements organisés à l’occasion de la coupe du monde de rugby. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DGIC 14

Conseil municipal

Vente de 2 locaux commerciaux dans l’immeuble situé 3, rue de Panama - 2, rue de Suez (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DU 186

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Immobilière 3F une convention en vue du financement d’un programme de création de la première médiathèque autour de la culture Hip Hop, 74, rue d’Aubervilliers (19e), pour l’association R.Style. Quartier Politique de la Ville Flandre (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 102

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue de la déconstruction du site de l’usine d’incinération d’ordures ménagères située 167, quai de Stalingrad à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 109

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 5.000 euros au titre de l’Intégration à l’Association Commune Libre de Bercy pour l’exercice 2007 ayant son siège 14, rue Gabriel Lame (12e), pour le festival de la culture colombienne “Viva Columbia”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 73

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’OPAC de Paris pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 21

Conseil municipal

Subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris “SEMA jeunes” pour l’année scolaire 2006 - 2007 et au Prix départemental de Paris SEMA 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 195

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à des associations intervenant en faveur de la parité dans l’enseignement supérieur scientifique. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 16

Conseil municipal

MA 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’Association “R.E.A.L.I.”, pour la mise en œuvre d’un festival de musique GWO-KA. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “Alliance Israélite Universelle”, 45 rue de La Bruyère (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 424

Conseil municipal

Mise en application de la possibilité de dépasser le COS pour les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DU 59

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché négocié pour les travaux de modernisation et de protection contre une crue de Seine de type 1910 de l’usine Cité (1er). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement du 23 mai 2006 avec l’association “LIRE à Paris” pour soutenir son action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les Relais d’Assistantes Maternelles et les Maisons de l’Enfance. - Attribution au titre de l’année 2007 d’une subvention de fonctionnement de 78.202 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 309

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié” gestionnaire d’un lieu de parole situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 38.193 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 303

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et la Fondation Rothschild gestionnaire du lieu de parole dénommé “Ilot Bébés” situé 4/7, square Dunois (13e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 122.789 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 308

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Jeunes Talents” située 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société EJMP TECH’ELEC visant à l’indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de rénovation du gymnase Daumesnil 74 avenue Daumesnil (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour les événements organisés à l’occasion de la coupe du monde de rugby. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente de 2 locaux commerciaux dans l’immeuble situé 3, rue de Panama - 2, rue de Suez (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue de la déconstruction du site de l’usine d’incinération d’ordures ménagères située 167, quai de Stalingrad à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 5.000 euros au titre de l’Intégration à l’Association Commune Libre de Bercy pour l’exercice 2007 ayant son siège 14, rue Gabriel Lame (12e), pour le festival de la culture colombienne “Viva Columbia”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris “SEMA jeunes” pour l’année scolaire 2006 - 2007 et au Prix départemental de Paris SEMA 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à des associations intervenant en faveur de la parité dans l’enseignement supérieur scientifique. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MA 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’Association “R.E.A.L.I.”, pour la mise en œuvre d’un festival de musique GWO-KA. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “Alliance Israélite Universelle”, 45 rue de La Bruyère (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Mise en application de la possibilité de dépasser le COS pour les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché négocié pour les travaux de modernisation et de protection contre une crue de Seine de type 1910 de l’usine Cité (1er). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

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