Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 32.000 euros à l’association “Maison d’Europe et d’Orient” (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 362

Conseil municipal

Vœu relatif à la recherche de locaux pour l’association le CEPIJE dans le 14e arrondissement.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 V. 263

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 800 euros au Comité du 16ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 94

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/26-145 relatif au renforcement des fondations du conservatoire municipal Francis Poulenc, sis 11, rue La Fontaine à Paris 16e, signé avec la société COLAS Ile de France Normandie, Agence Génie Civil. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 167

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ASSOCIATION DU JARDIN D’EN-FANTS DE L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES A PARIS” gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 16e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 28.975 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 238

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Au fil de la découverte” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 16.386 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 221

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert substituant la société CARMIE FRANCE à la Société SAS CARMIE pour le marché de modernisation de deux centres thermiques situés dans les gymnases 27-31, rue du Commandant Mouchotte (14e) et 251, rue de Vaugirard (15e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 271

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 4ème arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 204

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque, 1 rue Duvergier (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 610

Conseil municipal

Attribution à la S.A.R.L. le “Sentier des Halles” dont le siège social est situé 50, rue d’Aboukir (75002 Paris), d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 523

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.676 euros à l’Union Interdépartementale des Combattants Volontaires de la Résistance. U.I.C.V.R. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 105

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de un avenant n° 1 au marché n° 2005-68-019 passé pour la réhabilitation d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement de Paris (lot n° 2). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 100

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 5 logements PLUS et un local commercial situé 25-27, rue du Père Guérin et 20, rue Paulin Méry (13ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 143-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLUS situé 8, rue Molière et 19, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 146-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 322 logements du groupe “Couronnes Eupatoria”, situé 21-25, rue d’Eupatoria et 12-14, rue Julien Lacroix (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 227-2°

Conseil municipal

Vœu pour un accord humanitaire, contre les opérations militaires de libération des otages en Colombie.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 V. 245

Conseil municipal

Vœu relatif à la bibliothèque Vaugirard (15e).

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 V. 241

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES PIEDS TENDRES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 36.641 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 351

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la création de locaux de personnel et de locaux de matériel, route de la Muette (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPJEV 13

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Tessilform France pour l’exploitation d’une boutique d’habillement à l’enseigne “Patrizia Pepe” située 3 bis, rue des Rosiers (4e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 211

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 32.000 euros à l’association “Maison d’Europe et d’Orient” (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Vœu relatif à la recherche de locaux pour l’association le CEPIJE dans le 14e arrondissement.

Subvention de fonctionnement de 800 euros au Comité du 16ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 4ème arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque, 1 rue Duvergier (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution à la S.A.R.L. le “Sentier des Halles” dont le siège social est situé 50, rue d’Aboukir (75002 Paris), d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 1.676 euros à l’Union Interdépartementale des Combattants Volontaires de la Résistance. U.I.C.V.R. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation de un avenant n° 1 au marché n° 2005-68-019 passé pour la réhabilitation d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement de Paris (lot n° 2). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 5 logements PLUS et un local commercial situé 25-27, rue du Père Guérin et 20, rue Paulin Méry (13ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu pour un accord humanitaire, contre les opérations militaires de libération des otages en Colombie.

Vœu relatif à la bibliothèque Vaugirard (15e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la création de locaux de personnel et de locaux de matériel, route de la Muette (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Tessilform France pour l’exploitation d’une boutique d’habillement à l’enseigne “Patrizia Pepe” située 3 bis, rue des Rosiers (4e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

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