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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Cassandre/Horschamp”, dont le siège social se situe 12, passage de Clichy (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 294
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une commission de réflexion sur les taxis collectifs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 224
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 4.550 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 122
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 R. 27
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des marchés à bons de commandes d’acquisition et de maintenance de destructeurs de documents, de matériels de finition et de courrier destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe, en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commandes correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 27
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 4 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 24 avril 2003 entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 25 places, 34, rue Alphonse Penaud (20e). - Approbation de la passation d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé pour la construction de cet équipement par ladite Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 352
Conseil municipal

Construction d’un complexe sportif avec piscine et salles de sport, 4-12 rue Dénoyez (20e) : autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles SPS n°04/26-198 signé avec la SARL Francis KLEIN. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 247
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre et des conventions particulières avec 5 associations. - Attribution des subventions de fonctionnement correspondantes. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour la mise en place d’un revêtement en gazon synthétique sur le terrain de football du Centre sportif poterne des Peupliers 2, rue Max Jacob (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 446
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “la Maison des Bout’chou” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 38.229 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 158
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 20ème arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 194
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cahiers et Cinéma” (11ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 406
Conseil municipal

Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DF 61
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEM PariSeine en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 8 logements PLA-I située 18 à 26, rue Viala (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 181-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux, implantés dans le bâtiment Nord Parc Jardin Atlantique, 26 allée du Chef d’escadron de Guillebon 75014 -Paris et une convention d’objectifs avec l’association“Maison des Anciens Combattants de la 2ème D.B”. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 111
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour une animation commerciale “Masques Dogon, rue des Martyrs” qui s’est tenue les 23 et 24 juin 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 247
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer d’un montant de 1.459 euros à l’Union Nationale des Combattants du Département de Paris 15 rue de Richelieu (1er), au titre de l’année 2007, pour sa section du 15e arrondissement qui occupe des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 107
Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Léo Lagrange Ile-de-France. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement de factures pour des prestations de maintenance de photocopieurs KONICA MINOLTA installés sur des sites relevant de la Ville de Paris, des mairies d’arrondissement et des services disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 29
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “A FLEUR DE VERRE” (3e) en soutien aux activités de son atelier de vitrail parisien. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 193
Conseil municipal