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Autorisation à M. le Maire de Paris de signeravec l’association Cemaforre (Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche) située 15, Chemin du Halage - 45000 Orléans, un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 55.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 369
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “SIDA INFO SERVICE”, 190 Boulevard de Charonne, 75 020 Paris pour l’appui aux dispositifs téléphoniques d’écoute, d’information, de conseil et d’orientation dédiés au VIH/sida au Maroc, au Cameroun et au Sénégal. - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention avec cette association. MM. Pierre SCHAPIRA et Alain LHOSTIS, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard Paris (4ème). Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 507
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association 13 en vue - Treize en vue Portes ouvertes d’ateliers d’artistes du 13ème arrondissement de Paris 170, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 475
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 432
Conseil municipal

Vœu relatif aux enseignements et aux conclusions du “Grenelle de l’environnement”.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 237
Conseil municipal

Vœu relatif à la végétalisation de la toiture de l’école maternelle du 68, rue de Rochechouart (9e).

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 257
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 35.000 euros au titre de l’Intégration à l’association AYYEM ZAMEN pour l’exercice 2007 ayant son siège 7, rue de Pali Kao (20e). - Signature d’une convention pluriannuelle de trois ans. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 63
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer quatre avenants aux marchés de travaux prenant en compte la substitution de la SNC SACHET et BRULET par la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE ETABLISSEMENT SECONDAIRE PRADEAU et MORIN. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 278
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” gestionnaire d’une halte-garderie “Le Toboggan” située 149, rue de la Croix Nivert (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 82.612 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 124
Conseil municipal

Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents de la Collectivité parisienne au dispositif VELIB. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Union départementale de la Consommation, du Logement et du Cadre de Vie de Paris - (CLCV UD75)”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 167
Conseil municipal

Subvention à l’association “CENTRE EPINETTES FAMILLES INSERTION ACCUEIL - CEFIA”(17ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 387
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs entre la Ville de Paris et l’association “Société des amis du musée Cernuschi”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 364
Conseil municipal

Vœu relatif au Plan d’intérêt général de développement durable de l’habitat.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 219
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions sur le quartier Politique de la Ville Flandre (19è). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 60, rue Stephenson, 28, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 243
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 272
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour la restructuration d’un local en équipement jeunesse 5, rue Eugène Oudiné (13ème). Mmes Clémentine AUTAIN et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 391
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVème” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 75.132 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 346
Conseil municipal