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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association 13 en vue - Treize en vue Portes ouvertes d’ateliers d’artistes du 13ème arrondissement de Paris 170, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 475
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 432
Conseil municipal

Vœu relatif aux enseignements et aux conclusions du “Grenelle de l’environnement”.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 237
Conseil municipal

Réalisation par la société “Batigère” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS situé 13, rue Cail (10e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 73-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’un complexe sportif dans la ZAC Beaujon 208-210, rue du Faubourg Saint Honoré (8ème) comportant une piscine, un gymnase, une salle d’escalade artificielle, une salle d’expression corporelle et des locaux annexes ainsi que des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 222
Conseil municipal

Subvention complémentaire à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) au titre du financement d’une étude approfondie du site de Bercy. - Approbation du texte de l’avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’APUR, justifiant le montant de cette subvention pour 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU 171
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite de superposition d’affectation d’une partie de la berge rive droite du canal de l’Ourcq, avec le Département de la Seine Saint Denis et la Ville de Pantin, pour l’aménagement et l’exploitation d’une piste cyclable et d’espaces verts. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Plaisir d’enfance” gestionnaire d’un établissement de type multi accueil situé dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 86.140 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 110
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain “François 1er” (8e), pour une durée maximale de 14 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A “Société du Cinéma de l’Hôtel de Ville - Le Latina” situé 20 rue du Temple 75004 Paris afin de faire découvrir à un public scolaire les cinématographies contemporaines en langues latines. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SG 150
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “le Jardin partagé de Falbala” une convention d’occupation et d’usage mettant à sa disposition un terrain d’une superficie de 210 m² situé rue de Gergovie (14e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPJEV 110
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “carrefour du Général Jacques Pâris de Bollardière” à une emprise des 7e et 15e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU 149
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 70-2°
Conseil municipal

Réalisation par la société “Coopération et Famille” d’un programme de construction-démolition de 19 PLUS-CD et 7 PLA-I, 24, rue de Picpus (12e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “Coopération et Famille” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 166-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de reconstruction des voiries du Parc Montsouris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Jeunes Heures” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 3e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre des années 2006 (6.356 euros) et 2007 (3.234 euros) au dit établissement pour un montant total de 9.590 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 211
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Pirouett’” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 2.474 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 204
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “la Maison des Bout’chou” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 58.812 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 156
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL FITMI “NOUVELLE VIBE” pour l’exploitation d’un centre sportif et salon de beauté situé 6, rue des Filles du Calvaire (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 213
Conseil municipal

Subvention à la “Fédération Française de Baseball et Softball” (F.F.B.S.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 358
Conseil municipal