500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLS, 12 logements PLUS et 5 logements PLAI, situé 23, rue Trousseau (11e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 255-1°
Conseil municipal

Réalisation par l’Union d’Economie Sociale “Prolog-ues” de deux programmes d’acquisi-tion-réhabilitation de 7 logements communaux PLA-I dans les immeubles en copropriété situés 8, rue Legouvé (10e) et 5-5 bis, rue Basfroi (11e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 137-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Association pour l’Accueil et la Formation des Travailleurs Migrants (AFTAM) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 84, rue du Docteur Arnold Netter (12ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 237
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°2 au marché de Maîtrise d’œuvre hors loi MOP n° 99 / 26-414 signé avec la société EURATECH, relatif aux travaux de sécurité et d‘électri-cité à l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.) 11, rue Pierre et Marie Curie (5ème). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 193
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la résiliation du marché de travaux n° 06/25118 et approbation des modalités de passation d’un nouveau marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective sise 7, allée Arthur-Honegger (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 239
Conseil municipal

Vœu relatif au contrôle de l’augmentation des loyers du parc social.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 262
Conseil municipal

Vœu relatif aux végétalisations des toitures.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 232
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle 20052007 avec la Fondation Garches, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2007 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 237
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arguia Théâtre”, sise 64 boulevard Claude Lorrin 40100 Dax. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 385
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier du “20e Saint-Blaise - Porte de Montreuil”. Mme Marti-ne DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture d’une plateforme multimédia et de services de production et diffusion, audio et vidéo, sur Internet et à la télévision, en direct et en différé, des séances publiques du Conseil de Paris, ainsi que, d’évènements organisés par la personne publique principalement sur le site de l’Hôtel-de-Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 48
Conseil municipal

Modification de la délibération 2006 PP 42-2° des 15 et 16 mai 2006 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 73-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Les Lutins de la Plaine” située 17 boulevard des Frères Voisin (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 179.466 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 47
Conseil municipal

Intégration.- Attribution de subventions à deux associations (Maison de l’Algérie, Matrouz) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 55
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société ME2I en raison des préjudices subis par elle suite à son intervention sur le site du 15, rue de Lancry (10e) dans le cadre du marché à commande attribué à la Société Geotec. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 221
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l’Association de gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 81
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, Demi Pause, située 66, rue des Couronnes (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 452
Conseil municipal

Subvention à l’association “Arborus” pour son action de lutte contre le sexisme. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SG 107
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLUS, 10 logements PLA-I et des locaux d’activités situé 8, rue Molière et 19, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 146-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture des effets composant la tenue des agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 86
Conseil municipal