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Vœu relatif à l'éradication des hôtels meublés insalubres.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 221
Conseil municipal

Approbation et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 02 août 2002 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux au 2 / 4 impasse Robert et 3 impasse Calmels à Paris 18ème et autorisation de faire signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 285
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances" 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Parents-Enfants Ensemble". - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché n° 03/34001 relatif aux prestations d'entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs, y compris les travaux objets du décret n° 95.826 dans les établissements municipaux de petite enfance et autres établissements municipaux de la Dases. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 266
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Office Central de la Coopération à l'Ecole de Paris - OCCE de Paris" située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 97
Conseil municipal

Convention relative au remboursement par la ville de Paris (préfecture de police) des dépenses engendrées par la fabrication et la diffusion du magazine "LIAISONS" prises en charge sur le budget de l'Etat. - Approbation de la convention. - Autorisation de signer la convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 122
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Soupe Saint-Eustache" (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 136
Conseil municipal

Subvention à l'Association de défense des lieux de vie et de culture de Paris (15e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 145
Conseil municipal

Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2012. MM. Denis BAUPIN, Jean-Pierre CAFFET, Pascal CHERKI, Yves CONTASSOT, Mme Pénélope KOMITÈS, MM. Pierre MANSAT et Christian SAUTTER, rapporteurs.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 139
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLS, situé 64, rue d'Hautpoul et 68, rue Petit (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 240-1°
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement de volumes représentant une crèche collective de 60 berceaux d'une SHON d'environ 754 mètres carrés, le jardin attenant, ainsi qu'un logement de fonction de 90 mètres carrés SHON environ et 1 emplacement de stationnement, dans un ensemble immobilier 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d'objectifs d'avril 2004 avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie", dont le siège social est situé 82 rue François Miron 75004 Paris, en vue du versement d'une subvention complémentaire de 60.000 euros pour sa contribution au Mois européen de la photographie (D01691 / 2004_..) et de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 70.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 416
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de signer un avenant et une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 7ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 848.329 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 195
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Citroën Cévennes" (15ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris / SEMEA 15 du 4 février 1982. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 154
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au grade de magasinier en chef principal des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 39-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Les Enfants de la Goutte-d'Or" pour l'attribution d'une subvention de 10.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 464
Conseil municipal

Subvention à l'association "Altaïr". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 108
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation d'un immeuble situé 150, rue La Fayette (10e) afin d'y réaliser 14 logements PLUS, 6 PLS et 6 PLA-I, 2 locaux commerciaux et 1 local d'activité. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 113
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire des crèches collectives et un jardin maternel situés dans le 18ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 702.355 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 205
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 13ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 166.702 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 66
Conseil municipal