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Vœu concernant l'attribution du nom de Léopold SENGHOR à un lieu prestigieux de Paris.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 219
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des techniciens de laboratoire de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 34-1°
Conseil municipal

Vœu sur l'aménagement et la valorisation du bois de Boulogne dans la perspective de l'organisation des Jeux Olympiques 2012.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 209
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un local commercial prévu dans le programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 29, rue Polonceau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 252-3°
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des secrétaires de documentation de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 41-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché maîtrise d'œuvre d'infrastructure de l'opération de travaux préparatoires en vue de l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway maréchaux sud, rue du Général Lucotte (15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 233
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "A.P.E.T.R.E.I.M.C." gestionnaire d'une halte-garderie située 217, rue Saint Charles dans le 15ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 128.858 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 246
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Antoinette HERNOUX en réparation du préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 126
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des techniciens de laboratoire cadres de santé de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 35-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Femmes et Musique" pour son actions en faveur des femmes compositrices de musique. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 131
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SGIM de propriétés communales situées 1, 3, 5, 6, 7, 11, 11 bis, 13 cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 267
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 41 logements PLUS situé 7 bis, rue Duranti, 25 à 31, rue Merlin et 10 à 14, rue Omer Talon (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 25-2°
Conseil municipal

Mise en valeur du quartier "des Halles". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat en vue d'études complémentaires, sur le fondement de l'article 35.III.4° du Code des marchés publics, préalablement à l'engagement d'une opération d'aménagement sur le quartier des Halles avec la société d'économie mixte "Paris Centre". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 169
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en œuvre par la S.I.E.M.P. de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble, 125, rue du Faubourg-du-Temple (10e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 175
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de locaux de création artistique dans l'immeuble communal situé 59, rue de Rivoli (1er) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 256
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention entre l'État (Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche) et la Ville de Paris, faisant suite à celle conclue le 22 juin 2000 et dont les effets ont cessé le 31 août 2003, relative au régime parisien de décharge de service des directeurs d'école et aux relations financières entre les parties, pour une durée de 5 ans à compter du 1er septembre 2003. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 126
Conseil municipal

Adoption du Programme Local de l'Habitat de Paris, tel qu'arrêté par délibération des 20 et 21 octobre 2003. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 265
Conseil municipal

Vœu concernant le devenir de la gare de Charonne (ex Flèche d'Or).

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 225
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Mix Movement", dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e), au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 490
Conseil municipal

DLH 237 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter en vue du financement d'un programme de requalification des espaces extérieurs de commerces de la Cité Montmartre (18e). - Quartier "politique de la ville" porte Montmartre - porte Clignancourt. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 86
Conseil municipal