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Vœu concernant une meilleure qualité de vie pour les personnes malentendantes dans Paris.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains douches, 296, rue des Pyrénées (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 231
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de financement accordée à la Ville de Paris par EDF pour les études de mise en lumière du site GPRU "porte Montmartre - porte de Clignancourt" (18e), suite à l'appel à projet EDF DIV. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre de la quatrième édition des Etats généraux de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 200
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération Paris Capitale du Cinéma Art et Essai. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 115
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des techniciens de laboratoire de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 34-1°
Conseil municipal

Vœu sur l'aménagement et la valorisation du bois de Boulogne dans la perspective de l'organisation des Jeux Olympiques 2012.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 209
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un local commercial prévu dans le programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 29, rue Polonceau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 252-3°
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des secrétaires de documentation de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 41-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché maîtrise d'œuvre d'infrastructure de l'opération de travaux préparatoires en vue de l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway maréchaux sud, rue du Général Lucotte (15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 233
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Antoinette HERNOUX en réparation du préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 126
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "A.P.E.T.R.E.I.M.C." gestionnaire d'une halte-garderie située 217, rue Saint Charles dans le 15ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 128.858 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 246
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des techniciens de laboratoire cadres de santé de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 35-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Femmes et Musique" pour son actions en faveur des femmes compositrices de musique. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 131
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 40-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du programme de construction de 48 logements PLS situé ZAC "Paris Rive Gauche", lot M3-B3, 8-12 rue Elsa Morante (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 269-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d'un programme de construction de 7 logements PLS situé 317, rue de Belleville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 268-3°
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des techniciens de laboratoire de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 34-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Copihue"(19e) afin de l'aider à organiser les rencontres autour du documentaire chilien du 23 au 30 novembre 2004 au Cinéma Le Latina (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 135
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25.000 euros à l'association "Ensemble contre le Sida" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 457
Conseil municipal