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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/25128 signé avec la société SAS Carmie relatif aux travaux de mise en conformité des installations électriques et faux-plafonds de l'école élémentaire B sise 60, rue René-Binet (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 278
Conseil municipal

Approbation d'une convention entre la Mairie de Paris et l'association dénommée Club des Français volants dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta à Paris (20e arr.) (D01805/2004_03434) et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative, d'une part, à la quatrième tranche du projet de numérisation et, d'autre part, à l'acquisition de matériels techniques et informatiques nécessaires à l'amélioration de l'ensemble des services. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 92
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'une crèche collective située dans le 6ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 au dit établissement pour un montant total de 210.156 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 194
Conseil municipal

Versement du solde de la participation aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Charles Hermite (18e) à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 492
Conseil municipal

Approbation du principe de construction d'une école relais, 120 rue de Saussure (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 279
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association "Les Rencontres", 3, rue Roger (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 444
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives et familiales situées dans le 15ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 2.190.343 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 202
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de deux locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 9 logements PLS situé 64, rue d'Hautpoul et 68, rue Petit (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 240-3°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en trois lots pour la fourniture et la livraison de jeux et jouets destinés aux enfants accueillis dans les établissements municipaux de petite enfance, pour l'année 2005. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 288
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions de fonctionnement et une convention d'équipement avec l'association "Enfant Présent" en vue de l'attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement pour un montant total de 1.219.672 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 236
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire des crèches collectives situées dans le 16ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 749.111 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 203
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens de laboratoire de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 34-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à la publicité dans les crèches.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 215
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes", 2, rue Guynemer (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 507
Conseil municipal

Subvention à l'association "P'ARC EN CIEL" (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 135
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SGIM de l'immeuble communal situé 1, allée Verte (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants aux conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour les associations et la fondation suivantes : Maison de la Poésie (3e), Les Athévains (4e), Fondation nationale dite Cité internationale universitaire de Paris pour le Théâtre de la Cité internationale (14e) ; Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 356
Conseil municipal

Modifications du bail emphytéotique portant location à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) des ensembles immobiliers "Vincennes I" (12e et 20e) et "Bagnolet-Zone Verte" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 124
Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés d'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie du Service Technique des Etudes et du Génie Climatique de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 198
Conseil municipal