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DASES 286 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble contre le Sida" sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e) portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 349.400 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 36
Conseil municipal

Avenant à la convention du 10 novembre 2003 relative à la prise en charge des dépenses de téléphonie fixe par l'Etat (Ministère de l'Intérieur) et la Ville de Paris (préfecture de police). - Approbation de l'avenant. - Autorisation de signer l'avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 123
Conseil municipal

Vœu relatif à la diffusion de l'étude "Tramway en rocade est" réalisée par le STIF.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 230
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Association musicale Soupir sise 15, rue de la Villette (19e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 391
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3, rue du Mont-Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 466
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Flèche Athlétic Club" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 487
Conseil municipal

Avis de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France concernant la société ECM Grande Cuisine. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 124
Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 7 logements PLA-I, 7 logements PLS et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 93, boulevard Beaumarchais (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'O.P.A.C. de Paris pour la location de l'immeuble communal situé 93, boulevard Beaumarchais (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 224-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant constitution d'un groupement de commande et mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'OPAC afin de réaliser un centre d'animation au 135, boulevard Sérurier (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 422
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs liant la Ville de Paris et l'association "Maison du Geste et de l'Image - Centre de recherche et d'éducation artistique" située 42, rue Saint-Denis (1er), en vue de l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 432
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres des 13, 20 septembre et 4 octobre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association pour le développement de l'animation culturelle de Paris (ADAC) (3e), en vue du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 425
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention 2004 avec l'association "MILA 18" et d'attribuer une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 111
Conseil municipal

MA 121 - Subvention de fonctionnement à l'association "Outre-Mer Uni" (O.M.U.) pour la mise en œuvre de son programme d'activités. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Demande de reconnaissance légale formulée par la congrégation de la Xavière. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 145
Conseil municipal

Subvention à la "Fondation Sciences Citoyennes" pour le développement de ses activités d'expertise et de recherche. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 128
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 12ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 210.466 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 65
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité du niveau principal du grand amphithéâtre de la Sorbonne 46/48, rue Saint-Jacques (5e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre et du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 257
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre de la construction d'un gymnase, d'un mur d'escalade et d'une salle de danse, Lot 25, ZAC Reuilly (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 265
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation verticale non lumineuse sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 225
Conseil municipal