381 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché n° 03/34001 relatif aux prestations d'entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs, y compris les travaux objets du décret n° 95.826 dans les établissements municipaux de petite enfance et autres établissements municipaux de la Dases. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 266
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Office Central de la Coopération à l'Ecole de Paris - OCCE de Paris" située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 97
Conseil municipal

Convention relative au remboursement par la ville de Paris (préfecture de police) des dépenses engendrées par la fabrication et la diffusion du magazine "LIAISONS" prises en charge sur le budget de l'Etat. - Approbation de la convention. - Autorisation de signer la convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 122
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Soupe Saint-Eustache" (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 136
Conseil municipal

Subvention à l'Association de défense des lieux de vie et de culture de Paris (15e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 145
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique applicable au personnel de magasinage spécialisé des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 39-2°
Conseil municipal

Programme 2004 (2e phase) de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 68, 28 et 67 dans les 1er, 2e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 13e, 14e et 15e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 269
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "Centre d'actions locales du XVIIIe" gestionnaire d'une halte-garderie située 1, rue Firmin-Gémier (18e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 116.884 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 258
Conseil municipal

Contrat de réseau vert 2002-2004. - Quartiers verts et aménagements cyclables - Programme 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 255
Conseil municipal

Fixation du classement particulier applicable au corps des assistants des bibliothèques de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 37-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Scénario" afin qu'elle organise les 2èmes Rencontres Scénario en Seine à Paris et contribue ainsi au développement de projets de films cinématographiques de long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Plaque Publique". - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 75
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des peintres du spectacle "Aspects" Charles Bassompierre, 116, avenue du Président-Kennedy (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 505
Conseil municipal

Subvention à l'association "Léo Lagrange pour la Défense des Consommateurs", Pantin. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 121
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des assistants des bibliothèques de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 37-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Social à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 41 logements PLS situé 7 bis, rue Duranti, 25 à 31, rue Merlin et 10 à 14, rue Omer Talon (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 25-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 41 logements PLUS et 41 logements PLS située 7 bis, rue Duranti, 25 à 31, rue Merlin et 10 à 14, rue Omer Talon (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 25-4°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine du Trésor, située rue du Trésor (4ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 263
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest, l'avenant n° 2 au marché n° 03 64 038 pour la vérification et la maintenance des installations de détection et d'alarme incendie dans les locaux de la direction de la protection de l'environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL "Sauvage Productions", dont le siège social est situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 493
Conseil municipal