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Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'un escalier de secours à l'école élémentaire 15, rue de Cherbourg (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 175
Conseil municipal

Versement de la cotisation 2001 à l'Association départementale d'information sur le logement (A.D.I.L. 75). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale) en vue de la gestion de la procédure d'appel au concours commun à plusieurs écoles d'ingénieurs. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 194
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "République Enfants" pour le fonctionnement de sa crèche parentale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 109
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Athévains" (4e). MM. Christian SAUTTER et Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 207
Conseil municipal

Subvention à l'Association de culture Berbère (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 321
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 223
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage de locaux dans certains établissements de petite enfance situés dans les 2e, 3e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 67
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des verrières et des grilles extérieures au lycée d'enseignement industriel Clément-Ader (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 234
Conseil municipal

Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves - Plaisance - Raymond Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 63
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine Trévise, Cité de Trévise (9e). - Approtation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 253
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 158
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 162
Conseil municipal

Subvention à l'association "Glaz'Art" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 373
Conseil municipal

Voeu concernant les locaux du CRECEP (Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris).

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 34
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 224
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens supérieurs de la Ville de Paris (femme/homme). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 74
Conseil municipal

Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32, rue Ordener (18e) en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA-I. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 132-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour l'acquisition d'un échafaudage de protection du pronaos de l'église de la Madeleine (8e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi qu'un contrat de transaction avec la société Echafaudage Service pour l'indemniser de l'immobilisation d'un échafaudage de protection du pronaos de l'église de la Madeleine (8e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 391
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. COLMAN HERCOVICH, relatifs aux travaux de sécurité de la 2e phase de la première partie du Schéma directeur à la Faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 193
Conseil municipal